Histoire du droit : L'héritage antique et le droit romain

Thèmes abordés

introduction, historique, droit

Résumé du document

Les historiens retiennent du IVème, Vème siècle avant JC, le passage de la préhistoire à l'histoire marqué par l'invention de l'écriture. On entre dés lors dans l'histoire.
En 476 après JC = Chute de l'empire romain d'Occident. Rome tombe aux mains des barbares, c'e donc le début de la période médiévale.
(C'est le Moyen Age puisque il n'y a plus de grandes civilisations)
-Civilisations de la Mésopotamie : Les Phéniciens (Liban, Syrie), les Babyloniens (Irak), les Hébreux (Palestine).
-Civilisations qui bordent la méditerranée : Egyptiens, Grecque, Romains.
Le hiéroglyphe et le punique sont les langues des phéniciens. Le Cunéiforme est la langue des babyloniens.
La connaissance du droit grec et Romain est accessible pour les contemporains.
Le droit s'est imposé aux Hommes sans que les Hommes est eu la volonté de crée, identifié ou maitrisé une règle de droit.
Ce qui suppose que le droit préexiste aux juristes et donc aux législateurs, ceci est surtout observé pour les civilisations de la Mésopotamie. Cependant on peut individualiser Rome car les Romains ont placé le droit au cœur de leur cité et l'ont étudié.

Extraits

[...] Si la première phase est respectée alors la deuxième phase devant le juge qui est un simple particulier, désigné en raison de ses connaissances en droit et son honnêteté. Ce juge va entendre les parties qui se présentent devant lui et oralement exposés l'objet de leur conflit. Le juge se fait une opinion et prononce sa sentencia (ce que le juge sent juste). Le formalisme est garantit ce qui constitue un obstacle au bon fonctionnement de la justice car il y a cinq actions. [...]

[...] Les jurisconsults distingués ont tiré prestige de ce droit de réponse. Le prestige, l'honneur et les finances accompagnent le droit de réponse mais progressivement l'empereur absorbe les jurisconsults, il va donner aux consultations, la forme du rescrit. C'est donc l'empereur qui bénéficie du prestige et de la pleine autorité. Les jurisconsults ne deviennent plus que de simples conseillers qui n'ont plus d'autorité autonome, ce sont des conseillers au service de l'empereur. Au IIIème siècle après JC, la jurisprudence n'a plus de valeur intrinsèque, elle est asservi, dominé par l'empereur. [...]

[...] Avec le Princeps, les prêteurs ne peuvent plus innover, ils doivent simplement recopier les actions de leurs prédécesseurs. Il n'y a des lors plus d'innovation, ni d'évolution. L'édit perpétuel (130 après JC) relève de l'initiative de l'empereur Adrien (117-138), l'empereur Adrien s'est tourné par le jurisconsult Salvus et lui a demandé de rédiger, mettre en ordre des formules de prêteurs. L'objectif est de stabiliser le droit prétorien. Pourtant cet édit perpétuel fige le droit prétorien car les prêteurs devaient obligatoirement se tourner vers les formules de l'Edit perpétuel. [...]

[...] Le droit prétorien, nouvelle source du droit. Le prêteur réalise les insuffisances de la loi et crée de nouvelles actions : - Naissance d'une procédure formulaire, le prêteur va délivrer un programme, une formule. Dans celle-ci il désigne un juge et lui indique de quelle manière il peut trancher le litige, il délivre le programme indépendamment de la loi, de ses actions. Avec cette initiative, il n'y a plus de blocage en justice puisque il y a une évolution de la procédure en justice par le prêteur. [...]

[...] Chacun de ses régimes politiques inventent et développe les sources du droit. Pour les Romains le droit reflète le gouvernement de la cité, en latin ubi societas et Ibi jus traduisent que là ou il y a société, il y a du droit Pour la monarchie, c'est les mêmes caractéristiques que pour la civilisation grec et de Mésopotamie : - Le poids de la coutume (prédominance de celle-ci), la coutume est une pratique répétée dans le temps, véhiculé par la tradition orale, rites et paroles ; Les Hommes pensent qu'elle est obligatoire. [...]