Introduction historique aux concepts fondamentaux du droit

Thèmes abordés

Introduction historique, concepts fondamentaux du droit, loi, Constitution, coutume, valeur normative, droit

Résumé du document

Le haut Moyen-Âge est à la genèse d'un droit commun de la norme européenne. Période importante, car complexe et précise.
Les premières attestations de la coutume viennent de l'Égypte pharaonique, au Proche-Orient. Mais ces sociétés n'ont pas de juristes. Un seul auteur réfléchit sur la coutume : Aristote, il en dégagera les premières définitions de la coutume : il explique que la coutume c'est ce qui est fait de façon répétée et qui est accepté par tous. Rome va avoir toutes les considérations possibles à l'égard de la coutume.

Extraits

[...] - Ecole canoniste : Juristes s'appuyant sur le droit de l'Eglise. Les auteurs conservent à l'esprit le droit romain : Isidore de Séville, évêque de Séville, définition des sources Etymologies Tous le droit est dans la loi et les mores. La différence réside en ce que la loi décrit lorsque le mos est au contraire une coutume approuvé par son ancienneté, une loi non-écrite Isidore reconnait la coutume comme créateur de droit et l'égal de la loi, et reconnait également une autorité à la coutume par son ancienneté. [...]

[...] Tous les systèmes juridiques accorde une place a la coutume main pas toujours le cas pour la loi. L'existence d'une autorité social forte, légitimité social suffisante. Cela permet d'évaluer l'autorité du pouvoir central. Paragraphe 1 : Loi des Dieux, lois des hommes L'orient Ancien code d'Hammourabi Société forte et forte légitimité pour pouvoir créer des systèmes de lois, lois dictées par les Dieux mais écrites par les hommes. Le législateur n'est là pour être l'agent de Dieu. Le roi Hammourabi se flatte dans son prologue car la vérité vient de Dieu les sanctions prévues en cas de non- respect de la loi sont sévères. [...]

[...] A cette période on aborde le mot de consuetudo / desuetudo (contraire= mort naturel du droit). La coutume est établie comme une source du droit av la loi Antonia de Termissibus (71 av.J.C.). Sous l'Empire, l'empereur devient a terme le seul législateur Lex animata la coutume a donc peu de chance de survivre. Les romains vont avoir l'intelligence de ne pas imposer leur loi aux pays extérieurs. Les usages traditionnels seront concernés mais ils seront entendu comme coutume local, on parle alors à ce moment-là de consuetudo loci afin qu'elle ne soit pas en contradiction avec l'ordre du droit et du système juridique romain. [...]

[...] Pour le doyen Carbonnier il considère que c'est une rédaction scientifique original codifier c'est modifier Souvent se sont des ouvrages originaux, on s'appuie sur des textes ancien que l'on réécrit. Une codification implique l'exhaustivité. Pourquoi codifier ? - La commodité de tout avoir dans un ouvrage - La volonté d'unifier le droit au niveau étatique éliminer toutes les rédactions locales) - Depuis 1789, une codification va être conçu comme un instrument de rénovation du droit en fournissant un ensemble de règles systématiques. [...]

[...] On se situe dans une période ou la constitution apparait mais qui ne reflète en aucun cas la définition moderne. - L'apport du Moyen-Age et de l'Ancien régime : les lois fondamentales du royaume. La période du haut Moyen-Age ne possède pas d'intérêt à la constitution, a par que les carolingiens vont se mettre dans la droite lignée du droit romain. La notion de nomos parait bien loin. L'émergence de règles de droit supérieur et intangible. Au XI, on commence à se forger un ensemble de règles empiriques et coutumières car aucun pouvoir royal. [...]