Introduction à l'histoire du droit pénal : infractions, procédures et organisation judiciaire

Thèmes abordés

Introduction à l'histoire du droit pénal, procédure criminelle, infractions, procédures, organisation judiciaire, code Hammourabi, procédure accusatoire, loi du 15 août 2014, question de la récidive

Résumé du document

Depuis le début du 21ème siècle, il a eu beaucoup d'intérêt pour cette matière (droit pénal et procédure criminelle) car depuis 2000 beaucoup de textes et de mesures législatives ont été promulgués. Il y a une demande de justice à cause des grandes affaires criminelles, l'actualité judiciaire alimente la législation pénale. Et si il y a une embelli au niveau législation, c'est en raison de la délinquance et de la criminalité qui sont en hausse, toujours présentes, commentées par les médias.

Il est beaucoup question de la lutte contre la récidive, cette question a ainsi alimenté la loi du 15 août 2014 de Taubira. Elle a lancé dispositif phare : la contrainte pénale et l'exécution de la peine en milieu ouvert. Les juridictions considèrent qu'elle a du mal à prendre son essor. L'intérêt n'est pas récent. On peut ainsi citer une expression en parlant de la récidive de Schnapper : "la récidive, une obsession créatrice". Il avait considéré qu'on crée des lois pour lutter contre la récidive.

Extraits

[...] Troisième partie : l'Ancien Régime, l'époque Moderne (16e-17e siècle), période très importante, on fait plusieurs essais de codification de droit pénale, criminalité importante, le roi veut contrôler cette criminalité. Droit pénal très répressif. Rôle très important de la doctrine pénale, elle va tout mettre en œuvre. Quatrième partie : Révolution française et l'époque Napoléonienne (1789- 1814) l'époque intermédiaire. Epoque des premiers codes. Dernière partie : le 19e siècle. Le DP est assoupli on punit différemment. Grand débat sur la prison, émergence du bagne. [...]

[...] Quelles juridictions vont statuer sur ce type d'infractions ? Il y a des destinateurs professionnels (les magistrats), il y a aussi des acteurs qui sont des amateurs : l'accusé, la victime, les jurés populaires appelés à rendre. A partir de quelles sources les qualifications pénales vont émerger ? Selon quels critères ? Comment l'Etat s'est approprié cette procédure pénale ? Quelles sont les finalités de la peine ? Jean Clos en parlant de la peine et des finalités « le mot peine renvoie directement à la vertueuse balance de la justice. [...]

[...] On punit pour dédommager la collectivité. La justice pénale va sortir d'un environnement privé, l'affaire de tous, l'état commence à s'immiscer dans ce qui était une vengeance privée. On a là aussi, une demande de justice. La sanction il faut la porter au public. III. La sanction des infractions Comment sanctionne-t-on ? On peut sanctionner de façon radicale : la peine de mort. Elle s'est peu à peu imposée jusqu'au 1789. Autour de cette peine, il y a tout un rituel. [...]

[...] Introduction à l'histoire du droit pénal Depuis début 21e siècle, il a eu beaucoup d'intérêt pour cette matière (DP et procédure criminelle) car depuis 2000 beaucoup de texte, mesures législatives. Car il y a une demande de justice car grandes affaires criminelles, l'actualité judiciaire alimente la législation pénale. Et si il y a une embelli au niveau législation c'est en raison de la délinquance et criminalité qui est en hausse, tjrs présents, commenté par les médias. Il est beaucoup question de la lutte contre la récidive. [...]

[...] Il faut qu'il y ait une gradation de la vengeance par rapport à l'infraction commise. Il y a une origine divine ici. Dans une société ou la religion est omniprésente. Exemple sur le poids de la religion : le système de l'ordalie, mode de preuve, épreuve physique imposée à l'accusé, Dieu va manifester son intérêt pour l'innocent. Les ordalies attestent bien ce recours à la religion pour administrer la preuve. L'ordalie est très utilisé pendant l'antiquité en particulier c'est le mode de preuve pour prouver l'adultère de la femme, l'épouse infidèle passait l'ordalie du fleuve et l'ordalie de l'eau amère (peuple Hébreu). [...]