Introduction à l’histoire du droit : évolution du droit entre 476 et 1789

Thèmes abordés

Mérovingiens, Gaulle, géopolitique, droit, nation

Résumé du document

La limite de ce cours est incarnée chronologiquement par deux dates symboliques :

- 476 : chute de l'Empire romain d'Occident qui marque en Europe occidentale
la fin de l'antiquité tardive et le début du haut Moyen-âge

- 1789 : révolution française, ce qui marque la fin de l'ancien régime et le début de l'époque contemporaine.
Ces deux dates sont pratiques, mais insuffisantes.
Entre ces deux dates, le droit va connaitre en Europe et en France en particulier des évolutions institutionnelles et conceptuelles très importantes. Ces évolutions s'expliquent par ce qui a précédé et ont une influence très importante sur ce qui leur succède.

Extraits

[...] - du XIII au XVI siècles : c'est une phase d'équilibre entre deux systèmes qui se caractérise par la reconstruction de l'Etat monarchique et qui est également marquée par la naissance de la Nation Française (PARTIE LA PLUS IMPORTANTE). On voit se reconstruire la notion d'organisation administrative et contraignante de la vie collective fondée sur le droit public qui prendra tout d'abord le nom de couronne puis le nom d'Etat. C'est l'époque des penseurs du pouvoir du prince (Nicolas Machiavel, Jean Bodin). Cette idée de nation va naître politiquement dans l'intérêt de la monarchie pour renforcer son pouvoir. [...]

[...] Entre ces deux dates, le droit va connaitre en Europe et en France en particulier des évolutions institutionnelles et conceptuelles très importantes. Ces évolutions s'expliquent par ce qui a précédé et ont une influence très importante sur ce qui leur succède. Derrière ces deux dates il y a deux modèles, deux notions fondamentales qui vont marquer, par leur apparition puis par leur recul, toute l'évolution du droit et des institutions sur 13 siècles d'histoire. Ces deux notions sont le pluralisme juridique opposé au centralisme. [...]

[...] De ce point de vue les barbares n'ont pas accélérer la chute de l'Empire romain d'Occident, ils l'ont ralenti. Les barbares ont permis de temporiser la décadence interne des structures impériales. Et parmi tous ces barbares qui ont permis cette temporisation, parmi toutes ces communautés germaniques il y en a une qui va prendre une importance capitale, qui va devenir l'un des alliés majeur des gallo- romains en s'installant dans le Nord-est de la Gaulle, ce sont les Francs que l'on va qualifier de Saliens et qui ont beaucoup fait et très tôt et sont devenus (avant Clovis), l'un des alliés les plus importants de Rome. [...]

[...] Il faut abandonner le terme d'invasions. Une invasion c'est la volonté militaire concertée, organisée sur la base d'une stratégie pour prendre le contrôle politique et militaire d'un territoire. C'est un acte de guerre qui consiste a avancer sur un territoire en détruisant l'organisation administrative de ce territoire pour la remplacer par une nouvelle forme d'autorité. De ce point de vue là le mot invasion est totalement inadapté à la situation géopolitique en Europe Occidentale aux IV et V siècles car une invasion est un fait ponctuel. [...]

[...] Il va avoir tendance a pousser toutes les populations germaniques implantées en Europe centrale vers l'Europe de l'Ouest. En réalité, les invasions barbares sont les conséquences géopolitique des invasions des Huns et en particulier de la politique de conquête systématique de territoires de Attila qui s'attaque non seulement à l'Europe centrale mais aussi qu'il pèse lourdement sur l'Empire romain d'Orient et qui menace en particulier Constantinople. Plus Attila avance vers l'Ouest, plus l'afflux des populations germaniques en Gaulle romaine est importante. [...]