Introduction aux grands systèmes juridiques

Thèmes abordés

Grands systèmes juridiques, droit comparé, système romano-germanique, système anglais, système américain, système sino-japonais

Résumé du document

Controverse en doctrine sur le Droit naturel et son existence. Sa définition est particulièrement délicate à établir.
De manière générale, il est admis par tous les auteurs jusnaturalis que le Droit naturel serait le Droit idéal vers lequel devrait tendre toute société humaine. Il existerait des principes supérieurs non écrits qui traduiraient le mieux l'idée de justice. Il garantie les droits intrinsèques au fait d'être humain.
Grotius : école influente en Droit naturel qui a affirmé que les règles de Droit naturel sont universelles et immuables

Extraits

[...] Introduction. Ce cours est un prélude de Droit comparé. Le but est de comprendre comment est situé notre système juridique et d'accroître la culture juridique. Le Droit comparé a pour objet la comparaison des différents Droits. L'opération de comparaison du Droit revient à regarder les ressemblances et dissemblances des systèmes. Cela fait appel à une méthode juridique de comparaison. Il est également possible de comparer entre le Droit public et le Droit privé. Plusieurs doctrines comparatistes plusieurs méthodes de comparaison. [...]

[...] Elle va marquer l'émancipation des colonies par rapport à leur système d'origine. Le système juridique issu du Droit anglais va être transformé en un système juridique autonome. La guerre de sécession commence en 1775 et se termine en 1783. Elle est marquée par la déclaration d'indépendance. En 1781, ils élaborent une charte d'indépendance qui deviendra la constitution des Etats-Unis. Cette ébauche de constitution vise à mettre en place un pouvoir exécutif. Elle permettra plus tard d'avoir les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire. [...]

[...] Pour autant, il y a des différences. La jurisprudence est une source de Droit mais la loi en Droit américain occupe une place plus importante qu'en Droit anglais. - La jurisprudence, source principale du Droit américain. La règle du précédent n'existe pas en tant que tel en Droit américain. Cette règle qui s'y assimile est le stare decisis. Les mécanismes sont voisins puisque le stare decisis est issu du Common Law. La première des différences est que le caractère obligatoire de la jurisprudence ne concerne que les décisions rendues par les Cours hiérarchiquement inférieures. [...]

[...] C'est souvent extrêmement pensé : ils ont mis 10 ans là ou on a fait notre Code en 5 mois. Il attache beaucoup moins d'importance au style mais se veut beaucoup plus rigoureux. Souvent, il est beaucoup plus perfectionné (il entre plus dans les détails). Ce Code s'annonce comme étant un modèle concurrent du Code français. Cependant, il a le défaut de la qualité : il utilise un vocabulaire extrêmement spécialisé contrairement au français plus littéraire donc les néophytes ne peuvent pas le comprendre. [...]

[...] Le Droit prospectif est ensuite toujours remis à la sauce locale. Ex : le patrimoine d'affectation, totalement en rupture avec le principe d'unicité du patrimoine développé par AUBRY et RAU. L'unification n'est pas l'objectif mais peut malgré tout être le résultat. C'est ainsi que le Droit français ressemble beaucoup au Droit allemand du fait que ces pays sont les moteurs de l'intégration européenne. L'unification des Droits. C'est une théorie sous-jacente au Droit naturel (si on a un Droit naturel universel alors le Droit est le même). [...]