Introduction, Droit, reconnaitre le Droit, phénomène juridique
Le droit est proche de certaines notions :
- La règle, dont il est difficile de le dissocier. Toutefois, il existe des règles non-juridiques (morales).
- La sanction ; le non-respect d'une règle de droit est sanctionnée par une action des autorités publiques.
- Le jugement ; on peut exiger le respect d'une règle de droit devant un juge.
[...] Toutefois, dans la période contemporaine, la loi tend à occuper une place de plus en plus importante. Les systèmes juridiques ont évolué dans le temps. Le droit privé en France a connu de grandes étapes : rupture avec la révolution, étape intermédiaire, et nouvelle rupture avec le code civil. Avant la Révolution : Ancien Droit ; droit disparate ; logique romano-germanique dans le sud de la France, quand la logique du nord est purement coutumières. De plus, ces coutumes étaient différentes d'un endroit à l'autre. [...]
[...] Introduction générale au droit Première partie : Le contexte Comment reconnaitre le droit ? Le droit est proche de certaines notions : La règle, dont il est difficile de le dissocier. Toutefois, il existe des règles non-juridiques (morales). La sanction ; le non-respect d'une règle de droit est sanctionnée par une action des autorités publiques. Le jugement ; on peut exiger le respect d'une règle de droit devant un juge. Le droit peut être distingué de nombreux autres faits sociaux : La religion. [...]
[...] Autre facteur d'unification : les ordonnances royales. Pour qu'elles soient appliquées, les parlements locaux doivent les enregistrer, ce à quoi ils se montreront parfois réticents. Enfin, la doctrine va jouer un rôle dans l'unification. Dans les universités, les juristes vont essayer de dégager des principes généraux. Cet Ancien droit se caractérise par sa soumission aux conceptions morales et religieuses du christianisme, sa forte hiérarchie (on la trouve au niveau de la famille, avec la volonté de favoriser la famille légitime, reposant sur le mariage, où l'on consacre l'autorité du chef de famille. [...]
[...] L'histoire est indispensable aux juristes, et le droit aux historiens. Le droit comparé : application au droit de la méthode comparative. On s'intéresse à des systèmes juridiques étrangers pour les comparer avec le système national. Cela permet bien souvent de mieux comprendre son propre système juridique. La sociologie : Il existe une sociologie du droit ; le droit est un phénomène social. L'ethnologie et l'anthropologie : Ces deux sciences, dans leurs branches juridiques vont s'intéresser aux phénomènes de droit dans des sociétés primitives ; le droit fut l'une des premières choses écrites. [...]
[...] On peut également penser au rapport entre l'économie et le droit de l'environnement. Il existe différents systèmes de droit : Droit écrit : lois, constitution, etc. Droit non écrit : Jurisprudence, coutume, doctrine Dans certains systèmes (droit écrit), la règle de droit est édictée par une autorité spécifique ; dans d'autres, ce n'est pas la mission première de l'autorité (droit non écrit). Cette distinction permet de voir les deux systèmes juridiques européens : Romano-germanique : Formé sur la base du droit romain. [...]
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