Introduction général au droit: la doctrine

Thèmes abordés

Doctrine, notion de doctrine, exercice de la doctrine, ouvrages juridiques, juristes

Résumé du document

C'est un terme qui a 3 significations :
- Il renvoi à l'ensemble des ouvrages juridiques.
- Il renvoi à l'ensemble des auteurs d'ouvrages juridiques.
- Par rapport à une question particulière, ce sera une réponse communément professée par ceux qui travaillent sur le droit.
Les auteurs sont tous les juristes qui publient leurs opinions. L'opinion est libre, chacun peut suivre celle qu'il veut, tant qu'elle est argumentée.
Les ouvrages juridiques sont les manuels, les traités (caractère plus personnel que le manuel et plus détaillé), les thèses (étude d'un point précis, très détaillé), les articles et les notes de jurisprudence.

Extraits

[...] - La découverte et la mise en valeur de la jurisprudence avec l'apparition de la note d'arrêt, inventé par Labbé (XIXe siècle). - Une participation accrue de la doctrine à l'élaboration des textes normatifs actuels. Depuis environ 1985, des groupes doctrinaux cherchent à établir des règles sur les contrats à l'échelle de l'UE : groupe du professeur Lando ou du principe européen du droit des contraintes. Bibliographie : Source du droit interne : Revu trimestrielle du code civil page 63. P Deunier et R. Encinas. Fiches du professeur Malaurie : l'anthologie de la pensée juridique. [...]

[...] Exemple : Une interprétation de l'art du code civil : droit acquis et théorie moderne. Illustration de l'évolution historique En droit romain, la doctrine a eut beaucoup d'influence avec les jurisconsultes et les préteurs L'évolution dans l'Ancien droit On peut distinguer deux courants dans la doctrine sur l'élaboration du contenu du droit : - Il a redonné vie au passé, avec la renaissance du doit romain : les facultés du sud de la France se servent des textes romains pour régler les problèmes de l'époque. [...]

[...] Section 2 : le rôle de la doctrine Le contenu : une influence Vu son mode de constitution, la doctrine n'a pas de représentativité (pas de légitimité) : elle n'est pas une source officielle du droit. Son but est donc d'avoir une influence sur les autres sources de droit. C'est une force de persuasion L'influence de la doctrine sur le législateur La doctrine étudie les lois existantes et essaie de souligner leurs défauts et de proposer des améliorations. Ces critiques constructives incitent le législateur à modifier les lois. [...]

[...] Les modes d'exercice de la doctrine 1. Un effort d'agencement du droit positif Le droit positif est l'ensemble des règles du droit applicable à un moment donné, dans un lieu donné. Cet effort consiste à améliorer l'application des règles existantes qui passe par : - La réflexion sur les règles ponctuelles pour préciser leur sens, et par l'analyse des articles. Quand le travail sur les règles ponctuelles porte sur un texte de loi, il est nommé réflexion de lege lata (sur une règle en vigueur). [...]