Institutions romaines - les pouvoirs et magistratures

Résumé du document

Les trois pouvoirs à Rome passés au crible. Paris X nanterre

Extraits

[...] La Plèbe va forger sa propre assemblée, les concilia plebis : la réunion par tribus du peuple des tribus élira son futur chef. Chaque tribun possède autant de pouvoir que son collègue. Il peut s'opposer à tout acte positif d'un autre tribun par intercession ou prohibitio. Le tribun est là pour venir en aide à la Plèbe contre l'imperium consulaire en offrant la protection de sa personne inviolable et sacrée. Il joue un rôle d'équilibre fondamental face à la toute puissance des magistrats. Le pouvoir d'aide (auxilium) est la mission cardinale du tribun. [...]

[...] : Le consul était juge. A la source du droit se trouvait une manifestation de l'imperium dans la plénitude de sa souveraineté. La plèbe se bat contre cette souveraineté. Le magistrat va devenir un auxiliaire de la justice. Le droit qu'il formulera trouvera sa source dans la loi supérieure, souveraine. La plèbe veut des lois égales pour tous ; l'égalité de chacun devant la loi, et fixer les bornes du champ d'action de la loi. On passe du droit privé au droit public. [...]

[...] Elus par les comices tributes présidés par un consul ou un préteur. Chargés de l'instruction des affaires criminelles, pour le compte du peuple et des consuls. Administration du trésor public, gestion de la compta des gouverneurs. - Le tribunat de la plèbe : pas d'imperium. Droit de veto général. Agit avec le Sénat. Ne peuvent pas convoquer le peuple (comices centuriates ni tributes). Exerce une répression criminelle. Sous l'empire, l'empereur se pose comme la seule source créatrice du droit, il est le nomos empsychos, la loi vivante. [...]

[...] Elle confère des pouvoirs civils, d'ordre politique essentiels, telle la convocation du Sénat. - L'auctoritas L'adm de l'Empire de Constantinople après la tétrarchie (opérée par Dioclétien), est dominée par l'empereur qui décide de tout. Il nomme et révoque les fonctionnaires. La justice est rendue en son nom e en présence de son image par des juges fonctionnaires. Il est le chef de l'armée, il concentre l'élaboration du pouvoir. - le conseil impérial : il rédige les discours de l'empereur et ses lois ; il prend la parole en son nom. [...]

[...] Le consul doit suspendre le châtiment, dès que la puissance d'un tribun s'interpose pour imposer un recours en grâce devant le peuple. La loi reconnaît au citoyen menacé le droit de soumettre au peuple le châtiment qui le menace. - Les diverses magistratures : - La dictature : le dictateur est nommé par les consuls sur proposition du Sénat, il désigne un adjoint le maître de cavalerie. Les magistrats inférieurs lui doivent obéissance. Il dure 6 mois. - L'interrègne : il comble le vide entre deux magistrature. - Le consulat : élection par les comices centuriates, présidés par un consul. [...]