L'inquisitoire ou l'accusatoire à l'époque romaine

Thèmes abordés

Inquisitoire, accusatoire, époque romaine, juridiction, comices, jurys, loi, princeps, tribunal d'exception, préteur, institution, justice, infraction, pénale, avocat, procédure extraordinaire, empire, quaestiones perpetuae

Résumé du document

L'autorité publique s'est imposée à la période romaine. L'état cherche à réprimer infra les plus graves.
On a essayé de mettre en place une procédure accusatoire qui va être limitée. Dans les derniers temps de la République, on va voir apparaître de nouveaux acteurs : les jurys. Idée de justice rendue par le peuple. Au temps de l'empire de Rome, va opter pour une procédure inquisitoire.

Extraits

[...] L'assemblée du peuple ne peut intervenir que dans un cadre restreint. Elle ne peut intervenir que dans le cadre des délits publics (meurtre, crime pol, trahison) mais pas pour la majorité des infra qui sont des délits privés (vol etc.) Ce peuple par le biais de ces juri peut s'approprier la procédure. Paragraphe 2 : l'institution des quaestiones perpetuae Loi importante voté en 149 av JC, elle va modifier la procédure pénale. L'introduction des quaestiones perpetuae, on peut les qualifier de chambres d'enquête permanentes. [...]

[...] Au besoin, ce consul peut s'assurer de la présence du prévenu le jour du procès en ayant recours à la force publique ou alors pour être certain de sa présence, il pourra user de la détention préventive. Le jour du procès c'est lui qui va instruire publiquement ce procès mais il n'est pas seul : le prévenu, le prêteur et l'assemblée du peuple. Ces derniers sont les Comices. Ce peuple doit juger. [Comices sont chargés de voter la loi et d'élire les magistrats] Les faits sont présentés par le magistrat de la rep, les comices vont entendre le magistrat et prévenu. A la fin c'est cette assemblée qui va dire le droit. [...]

[...] Le poids reposant sur l'accusateur fait qu'on a eu moins de poursuites. Les jurys criminels vont disparaitre avec la république en -27. L'empereur veut reprendre la main. Parallèle avec Napoléon : il va supprimer jury d'accusation car il volait reprendre la main sur la justice. Paragraphe 3 : la procédure extraordinaire de l'empire -27 l'empire est proclamé et disparait en 476 Dès la proclamation de l'empire, la justice pénale romaine vont connaitre modification importantes. L'empereur a entre ses mains des pouvoirs important. [...]

[...] Le juge n'est pas contraint d'utiliser la torture, il peut aussi utiliser des moyens moins rigoureux : - la prison cad la détention préventive (on met la personne aux cachots et à un moment elle va vouer) - le juge va condamner l'accuser silencieux à verser une amende On va aussi trouver l'appel réformateur. Toutes les décisions considérées comme injuste, la procédure extraordinaire on autorise les parties à faire appel de la sentence. Il y a une juri supérieure qui va statuer sur l'appel. Le trib impérial qui examinera l'appel au fond qui sera pleinement souverain. A l'époque de l'antiquité, il y tous les ingrédients du droit pénal et de la procédure pénal. L'époque franque va nous faire revenir vers archaïsme. Les acquis romains disparaissent. On revient vers des notions archaïques. [...]

[...] Devant ces jurys permanents, on adopte un système accusatoire. Pour que procédure soit engagé il faut qu'un accusateur se déclare et c'est cet accusateur qui va mener toute l'instruction, qui va mener l'instruction préparatoire, il peut bénéficier de conseils (avocats sont créés à Rome). Le particulier porte poids du procès. Il va tenir l'accusation jusqu'au procès. Cicéron disait « un malfaiteur, s'il n'est pas accusé, ne peut être condamné » cet accusateur n'a peut-être aucune connaissance de la procédure, c'est pour ça que le conseil se dvlp. [...]