Les infractions et leurs sanctions à l'époque romaine (753 av. J.-C. à 476 apr. J.-C.)

Thèmes abordés

Infractions, sanction, époque romaine, composition pécuniaire, noxal, infraction, procédures accusatoires, délits privés, délits publics, état, classe sociale, droits civiques, Hadrien, crime, 753 av. J.-C., apr. J.-C.

Résumé du document

Pendant cette période, il y a une distinction entre les délits qui portent atteinte aux intérêts du peuple romain (pris dans sa collectivité, la soc romaine) et les délits purement privés (la seule chose qui compte est la réparation due à la victime).
La notion d'intention apparaît à l'époque romaine.
À Rome, le droit criminel a marqué un intérêt pour l'intention. La législation va conduire à la sanction plus sévère du délinquant lorsque l'intention de nuire était manifeste. Et lorsque le délinquant montre l'intention de nuire, il doit être puni plus sévèrement.

Extraits

[...] Notamment pour les délits pub. Exécution avec bcp de cruauté. La personne condamnée à mort peut subir la décapitation par la hache ou l'épée, rapidement ou pas, le feu (pour les incendiaires, les faux monnayeurs, les homosexuels), la privation de la nourriture ou l'enfouissement dans une galerie souterraine (surtout pour les femmes), on peut les livrer aux fauves dans l'arène des jeux du cirque, les jeter depuis la roche tarpéienne. Pour l'auteur du parricide, crime le plus grave, condamnation à mort. [...]

[...] Ce sont ses proches qui vont devoir payer à sa place, notamment son père. Si esclave commet infra, son maitre va payer car il en est responsable. Si les proches ne veulent pas payer la composition pécuniaire, il remet son enfant à la victime ou à ses représentants. Qui vont pouvoir en faire ce qu'ils veulent, ils peuvent le réduire en esclavage. Cet abandon est appelé l'abandon noxal. C'est une pratique courante. Cela remet en cause le ppe de la personnalité de la peine. [...]

[...] Il est obligé de le faire même si il veut maintenir le lien matrimonial, et ce dès l'instant où il découvre la scène d'adultère, s'il ne dénonce pas la situation d'adultère, il sera puni de complicité d'adultère. La distinction va se prolonger pendant tout l'empire romain, jusque 476, on conserve délits privés et délits pub. Mais une grande part des délits privés va se transformer en raison de la gravité des faits car ils étaient graves ou circonstances aggravantes. Ils vont se transformer en délits pub. Le jugement ne relève pas de la même personne. [...]

[...] La législation va conduire à la sanction plus sévère du délinquant lorsque l'intention de nuire était manifeste. Et lorsque le délinquant montre l'intention de nuire, il doit être punit plus sévèrement. Cette notion se dégage à partir du 1er siècle ap JC, avec l'empereur Hadrien, il précise que « un homicide doit être absout s'il a tué sans le vouloir, mais qu'en revanche il faut condamner comme meurtrier celui qui n'a pas tué mais qu'il a voulu tuer ». « Dans les crimes on doit regarder la volonté de l'auteur, non le résultat de son acte «. [...]

[...] Quels sont les homicides ? Le meurtre d'un esclave, empoisonnement, la castration. On compte aussi parmi les délits pub, les délits sexuels. A Rome on sanctionne les délits sexuels. Ils sont punis très sévèrement, on va mettre à mort, les auteurs de viol, de rapt (jeunes filles enlevées), le crime de pédérastie, l'inceste, le proxénétisme, la bigamie. Les peines sont plus clémentes pour les deux derniers. L'adultère qui est un crime capital. Ce crime ne peut être reproché qu'aux femmes. [...]