Historique du droit: de l'Empire romain à un ordre juridique national

Thèmes abordés

Historique du droit, Empire romain, ordre juridique national, droit, institution

Résumé du document

L'histoire de l'Empire Romain est celle qui mérite le plus notre attention, car les Romains ont été nos législateurs et nos maîtres. Rome qui était une petite province va devenir un Empire qui va imposer son droit au reste du monde. Le droit romain c'est le droit commun à l'ensemble des pays européens.

Nous devons la plupart des notions juridiques au droit romain, il y a eu peu d'évolution.
La première vertu de l'histoire du droit c'est d'aider à relativiser, nous apprendre la relativité des systèmes juridiques, aucun système juridique n'est immortel. C'est dans l'Irak actuel qu'est né le plus ancien code de loi, en Mésopotamie avec des dynasties de roi qui ont les premiers donné des lois à leur peuple.
Le plus célèbre de ces codes est le Code d'Hammurabi, roi Babylonien qui a régné aux environs de -750 av J.C (première tracé de loi écrite → gravé pierre).
Le droit n'est pas un modèle absolu. Ce qui existe, les différentes lois du Code civil voté par le parlement, la jurisprudence du Conseil constitutionnel, les décisions des tribunaux, tout cela n'est pas le plus important aux yeux de l'historien. Connaître l'héritage de notre droit, savoir d'où l'on vient permet de savoir où l'on veut aller. L'histoire du droit nous invite à prendre du recul, elle va nous montrer que les systèmes juridiques peuvent connaître des régressions (avec la féodalité, ou encore les seigneurs de guerre qui prennent le pouvoir : an 1000 ≠ Rome).

Extraits

[...] La qualité de bourgeois du roi est accordé à tous les habitants des villes royales à condition qu'ils y résident un certain temps par an. Le second moyen utilisé pour réduire le champ de compétence du juge seigneuriale : est fondé sur le principe qu'il existe certaine affaires qui en raison de leur nature relève exclusivement de la justice royale, ces affaires sont ce que l'on appel les cas royaux qui sont apparut au 13ème siècle et la liste de ces cas n'a jamais était fixée définitivement tout simplement pour permettre à la royauté de l'étendre au fur et à mesure que le besoin s'en fait ressentir. [...]

[...] Troisième partie : Le droit et la justice aux temps moderne et contemporain Chapitre 1. Émergence d'un ordre juridique spécifique dominé par la législation royal : L'ordre juridique hérité du moyen âge était dominé par un pluralisme politique qui paralysait la construction de l'État, libéré de ces contraintes féodale, la monarchie qui tend à devenir absolue, va concentrée dans ces mains tous les pouvoirs, c'est l'absolutisme, le roi possédera tous les pouvoir, mais ce n'est pas un despote. Parmi ces limites, il va y avoir les lois fondamentales du royaume, les lois naturelles et divines et de succession au trône. [...]

[...] C'est donc les maires qui gèrent les affaires du royaume. Le dernier grand roi mérovingien c'est le roi Dagobert (629-639) à partir du 8ème siècle au sud commence les grandes conquêtes arabes, avec notamment la prise de Gibraltar qui conquièrent toute l'Espagne wisigothique. Les arabes vont s'installer pendant longtemps en Espagne. Et les savants arabes vont transmettre au 13ème siècle les textes grecs. Charles Martel arrête l'invasion des troupes sarrasine d'abderrahmane à Poitiers. Charles Martel (maire du palais à l'époque) apparaît comme le sauveur de l'occident, et c'est son fils Pépin le Bref qui va détrôner le dernier roi mérovingien et qui va se faire sacrer roi avec la bénédiction du pape et il va fonder la nouvelle dynastie : la dynastie carolingienne. [...]

[...] C ) Le Sénat : Le Sénat c'est déjà l'idée d'une assemblée aristocratique (c'est un conseil aristocratique). L'aristocratie c'est le pouvoir qui est remit au meilleur, considéré comme les plus sages. Ces meilleurs sont en général d'un certain âge. Le Sénat comporte 300 membres qui réunit les chefs des grandes familles patricienne. Puis avec l'évolution le Sénat va se recruter dans la nobilitas (nouvelle classe sociale) formé par les mariages des anciennes familles patricienne fondatrice de la Cité avec les plus riches des plébéiens. [...]

[...] Mais au fur et à mesure que le royaume s'agrandit et donc le ressort du parlement de Paris, et bien cette cour va être submergé d'affaire et parallèlement s'impose la nécessité de rapprocher la justice des justiciable. C'est la raison pour laquelle à partir du 15ème siècle, le roi va crée des parlements en provinces, le premier à être instituer sera le parlement de Toulouse capitale du Languedoc institué en 1420, Les parlements sont chargés d'enregistré les ordonnances royale en recopiant sur un registre les lois dans le but d'en conserver la teneur. [...]