Histoire, science juridique, droit commun, droit national, Code
Deux moments essentiels qui s'appuient sur une conception du droit. Pendant longtemps, on a le sentiment que le droit est unique, que c'est l'expression du juste, le droit est commun, il peut y avoir des applications particulières. Cette conception va se heurter avec une autre conception, l'idée que le droit est différent d'un pays à un autre, il est donc multiple, l'expression d'un pouvoir. Ces deux idées marqueront le système.
[...] Il faut savoir détourner l'esprit de ces mots qui peuvent être un obstacle. Tout ceci va donner une grande liberté à ces commentateurs. Pour éviter qu'au fond chacun ait son opinion, on va se référer à l'opinion commune des docteurs (communis opinio doctorum). C'est pour cela que les commentateurs inventent des mots. Avec eux le texte devient plutôt prétexte. Cela a donné une place grandissante au juge. Certains ont dit qu'il y'avait une espèce de jurisprudentialisation à la fin du moyen-âge. Comment cette discipline va-t-elle s'appliquer ? B. [...]
[...] Hugo dit que c'est la fraction contentée du peuple. Chacun rêve de se contenter à sa manière quel que soit le niveau de vie. A. La défense de la famille 1er débat : La Famille. (Le Bourgeois amie sa femme et l'aristocrate ses chiens). Elle est la base de la structure sociale. Par-delà le consensus de la famille, il y a des questions qui fâchent mais tiennent du Code Civil Pour ou contre le divorce La Révolution a modifié le droit de la famille. [...]
[...] Le Code Civil est une grande affaire de par sa nouveauté, mais il faut reconnaitre qu'elle bouleverse le travail des juristes. Les juges sont très désorientés devant ce nouvel ensemble du droit, ils mettront du temps avant de comprendre le code. Ex. un avocat n'a pas ouvert le code en 3ans depuis son entrée en vigueur. On travaille encore de l'ancienne manière. Il faudra du temps pour qu'on puisse profiter de ce progrès. Paragraphe 1 : L'intérêt pour le Code Il y a au fond beaucoup d'admirateur et quelques opposants. A. [...]
[...] Histoire de la Science Juridique Deux moments essentiels qui s'appuient sur une conception du droit. Pendant longtemps, on a le sentiment que le droit est unique, que c'est l'expression du juste, le droit est commun, il peut y avoir des applications particulières. Cette conception va se heurter avec une autre conception, l'idée que le droit est différent d'un pays à un autre, il est donc multiple, l'expression d'un pouvoir. Ces deux idées marqueront le système. Ce 1er chapitre renvoie à une exposition utilisée, mais ici on la prend dans le sens général, d'un droit commun à l'humanité. [...]
[...] Ce sont des biens qui vont échapper au partage. C'est pour obtenir une situation de majorat car ces biens sont inaliénables. Ce système va permettre à quelques familles de se maintenir dans la richesse jusqu'au milieu XIXe. Bcp dénoncent un système qui morcèle les patrimoines : Machine à hacher le sol Balzac. Celui-ci dénonce les effets du droit successoral dans ses livres. Pour lui, ce droit morcelle les exploitations. Ce constat sera repris par un certain nombre de gens, on parle bcp dans un milieu conservateur. [...]
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