L'histoire médiéval du droit

Thèmes abordés

Histoire des institutions avant 1789

Résumé du document

Moyen- âge du 5ème jusqu'à fin 15ème siècle avant J-C. Dès 5e et 6e siècle nous sommes à la racine de ce qu'on appelle l'Europe (au sens Europe des Etats : éco, politique). Au moyen âge, l'Europe était appelé l'Occident. L'Empire romain d'Occident s'est effondré fin 5e siècle.
476 : chute d'empire romain d'Occident. Lorsque le 24 aout 410, un roi Alaric et qui fut roi d'un des peuples germains les Goth. Lorsque le roi des Goth entre dans Rome avec ses troupes, le roi, le choc et le scandale a raisonné dans tout l'Occident. Le choc fut violent que Rome, la Ville Eternelle n'avait jamais été ni occupée ni prise depuis le 3ème siècle avant J-C. A cette date, les coupables sont nécessairement les chrétiens car leur Dieu n'avait pas été capable de protéger la Ville Eternelle (Rome) avec les institutions de l'empire. L'un de ceux parmi les plus illustres Pères de l'église du nom de Saint Augustin essayera de donner une réponse à ce scandale dans une de ses ?uvres majeures qui s'appelle « la cité des Dieux ». Il va influencer la science politique (qui a été inventé par Aristote). Autour de cette époque, l'Europe de l'Ouest est profondément marqué parce que Rome lui a apporté, ce que l'église catholique lui a apporté et enfin ce que le barbare lui a apporté.
I L'apport de Rome

A Le cheminement occidental
L'empire Romain qui a hérité de la république romaine a réalisé au 1er et 2ème siècle après JC ce qu'il faut appeler une unité. Depuis Auguste, ces successeurs avaient conférés des pouvoirs très étendus à l'empereur et établi la succession et avaient su attribuer au régime politique romain un caractère durable. Rome est au sommet de sa puissance grâce notamment aux conquêtes qui lui fournissent des richesses, des esclaves. La civilisation romaine brille de tous ses éclats et connait un remarquable effort dont nous en sommes les héritiers direct. Rome a su pratiquer une politique d'intégration et notamment par une loi impériale que l'on appelle un Edit qui a été pris en 212 par un empereur du nom de Caracalla qui accorde la citoyenneté à tous les hommes libres de l'empire. Ce qui fait que Rome est parvenue à assimiler tous les peuples conquis de l'empire et l'un des meilleurs exemples d'assimilation est la Gaule. Cette assimilation est appelée par les historiens 'le monde de la Romanité'. Les légions romaines sont stationnées le long du Rhin et aussi en Bretagne (étant à cette époque la Grande Bretagne actuelle) et ou les romains ont construit des murs qui constituaient la frontière de l'empire et qui distinguaient le monde de la Romanité à l'intérieur et les barbares à l'extérieur. Ce mur est appelé le Limes. Les légions romaines stationnées le long de ce Limes assurent ce qui est essentiel que les romains appellent la « Pax Romania » CAD la paix romaine ; ce qui sous-entend la paix mais aussi la richesse et donc il est possible au 1er et 2ème siècle après JC de parler en ce qui concerne Rome d'une véritable, d'une réelle réussite. Pourtant ce système impérial s'avère rapidement fragile et pour une raison paradoxale, ça tient à l'arrêt des conquêtes. A partir du 2ème siècle après JC, les empereurs romains abandonnent l'idée de conquête. Mais à partir du moment ou là est le paradoxe, il n'y a plus de conquête, alors Rome, son empire, connait une baisse de la main d'?uvre gratuite (parce que servile), mais il n'y a pas non plus d'afflux de richesse. C'est d'autant plus grave que Rome depuis sa naissance n'a jamais rien produit et donc après ces 2 siècles brillants, s'ouvre une crise « la crise du 3ème siècle » et cette crise va faire voler en éclat l'équilibre des 1er et 2ème siècle, une équilibre que l'on croyait solide en apparence mais qui en réalité était précaire avec une triple crise éco, morale et sociale et surtout une crise institutionnelles. En effet, les empereurs ne parviennent plus à limiter et arrêter tous les désordres. Non seulement ils n'y arrivent pas, mais pire encore, institutionnellement parlant, les empereurs sont désignés par les légions. C'est le pouvoir militaire. Les empereurs sont désignés par le pouvoir militaire. Ce qui par conséquent est le signe de l'impuissance politique romaine et signe d'autant plus évident que le peuple germain (appelé les barbares par les romains) qui sont les Francs et les Alamans jusque-là grâce à la force militaire romaine étaient contenues derrière le Limes (derrière les frontières de l'empire), commencent à pénétrer en Gaule. Au 3ème siècle, l'écoulement n'est pas encore total. Constantin et Dioclétien assurent un certain redressement à l'empire qui n'est qu'éphémère. C'est ainsi que en 315, l'empire va être divisé. En 315, il est décidé de diviser l'empire romain en 2 morceaux : l'empire romain d'Occident (Rome reste sa capitale) et l'empire romain d'Orient dont la capitale est Constantinople. A l'Ouest on parlait et on écrivait le Latin alors qu'à l'Est on parlait le Grec. Unité qui était dans les esprits mais ne correspondait plus à la réalité du terrain. Cette « ruine » de l'unité politique impériale ne veut pas dire la fin de la civilisation romaine et perdurait dans tout l'Occident en général et dans la Gaule en particulier.
A La Gaule au 4ème et 5ème siècle
La Gaule est l'exemple de ce qu'on pourrait appeler dans l'empire une intégration particulièrement réussi car la Gaule a hérité des structures politiques, administratives, intellectuelles et économiques de Rome.
1 Les formes politiques, administratives et économiques
La Gaule doit être administrativement hiérarchisée grâce à la présence romaine vieille de 5 siècles. 52 avant JC : conquête de Jules César. Territoire sur lequel nous vivons qui porte des traces romaines très importantes. La Gaule est divisée en diocèses qui sont eux-mêmes divisés en provinces. Chaque province tourne autour des cités. Ici les cités sont des circonscriptions territoriales dans lequel est la ville avec ses magistrats et les institutions municipales et la campagne tout autour. En Gaule, en raison de la crise éco et financière du 4ème siècle, ce que l'on constate c'est que les Cités ne parviennent plus à s'administres toutes seules et tombent sous les pouvoirs oppressifs des fonctionnaires impériaux. Donc il y a une perte d'autonomie des institutions de la Cité au profit d'une centralisation, des fonctionnaires de l'empereur. Ces cités vivent une réelle faillite qui accrue avec des conflits internes de personnes et par conséquent source d'une insécurité grandissant. Et donc les habitants des cités se sentent de plus en plus mal protégés, ils abandonnent la côte et se réfugient à la campagne. On assiste à une véritable désertion des cités avec la dégradation, le démantèlement de toutes les institutions municipales. A partir de ce moment lç,n à la ruine de la Cité répond à l'essor de ce qu'en Latin on appelle la « Villa » ce qui signifie le gand domaine sur lequel il y a des maitres propriétaires de terrains, et qui font exploiter ce terrain par des esclaves en parties et par des hommes libres. Par conséquent et c'est là l'une des origines de la construction européennes, la Villa devient à partir de cet afflux le véritable cadre économique et social donc la Villa Galo Romaine doit son essor à ceux qui exploitent ce gd domaine au profit du propriétaire, ce sont les esclaves. La villa doit aussi son dynamisme aux hommes libres auxquels le maitre loue une partie de ces terres moyennant des redevances. Les hommes libres recherchent la protection de plus puissants qu'eux qui leur accorde la protection contre l'abandon de leurs terres. Ces propriétaires tombent donc sous la dépendance de plus puissant qu'eux et perdent leur qualité de propriétaire puisque le maitre leur laisse la jouissance de la terre et non la propriété. C'est ainsi que nait dans la Villa, la catégorie que l'on appelle un tenancier qui est celui qui exploite une terre sans en être le propriétaire. Catégorie de tenanciers qui demeurera tout le long du moyen âge. Tandis que dans le même temps, les maitres acquièrent sur les hommes passés sous leur domination un pouvoir d'autant que ces maitres sont à ce moment-là les seuls à faire régner l'ordre et la sécurité dans une société où l'Etat a disparu et donc l'Etat est incapable de garantir cette sécurité alors que c'est une mission régalienne. Ceux qui ont le pouvoir éco sont ceux qui ont aussi le pouvoir politique. Le pouvoir politique revient à une aristocratie des propriétaires terriens. Cette aristocratie qui s'unira plus tard aux grandes familles Francs constituants par la même de nouvelles forces dirigeantes. On assiste à un changement essentiel pour ce que certains appelles l'Europe de la 5ème. La Gaule et toujours sous l'influence des modes de pensées romaines.
1 Les modes de pensées romaines
La Gaule a été colonisée depuis très longtemps par les romains s'est vite coulé dans le moule romain en adoptant la langue, la citoyenneté, le droit romain ; un droit qui continuera de régir les galo romains bien après la pénétration dans l'empire d'Occident ouest des peuples germains. Les grandes familles galo romaines s'exhibent avec les titres que Rome leur octroi. Pas de peuple qui s'appelle les Gallois mais les galo romains

Extraits

[...] Concrètement cela veut dire que comme le roi, le sire édicte des règlements, rend la justice et surtout la haute justice (la justice de sang quand il y a eu meurtre), récolte les amendes ; en d'autres termes ces pouvoirs qui étaient dévolus au roi et dont les sires se sont rendus propriétaires, le seigneur banal les exercent sur les habitants de la seigneurie auxquelles ils assurent une protection que les habitants de la seigneuries banales paient au prix fort car ils doivent en échange de cette protection personnelle, payer au seigneur la taille qui est une redevance sur leur personne. Lorsqu'une personne qui n'appartient pas à la seigneurie la traverse, tous ceux qui traversent la seigneurie, ils doivent payer un paillage. Le seigneur banal use des anciens droits royaux mais il en crée d'autres. Les habitants de la seigneurie Ils doivent livrer au seigneur une partie de la récolte. Les H de la seigneurie doivent s'acquitter des banalités car ça vient du pouvoir de ban du seigneur. [...]

[...] Une vengeance que le roi porte contre les ennemies de Dieu. Charlemagne est investi par Dieu de l'obligation de porter la bonne nouvelle chez tous les peuples qui ne croient pas en lui. A partir de ce moment-là, le roi carolingien poursuit ou entreprend ses conquêtes pour Dieu ou plus exactement au nom de Dieu qui lui ordonne de lutter contre tous ceux qui ne sont pas catholiques et que l'on appelle des païens. Ce qui explique des conquêtes extrêmement brutales comme les saxons qui étaient retissant. [...]

[...] En d'autre terme, le sacre ne fait plus le roi. Pendant ce siècle, les grands ne réserveront pas leur choix uniquement aux Robertiens ce qui fait que pendant un siècle, au gré de la volonté des grands on va assister à une espèce d'alternance entre carolingien et Robertiens et en 987 on est du côté des Robertiens. Quelles sont les conséquences de l'élection d'un Robertien en 987 ? Les retombés de cette élection Les avantages pour le royaume L'élection ne concerne qu'un seul homme par conséquent, l'élection enterre les désastreux partages qui sont à l'origine des mérovingiens et des carolingiens. [...]

[...] Donc le nom confère au futur roi des vertus quasi magique et prouve son appartenance à la souche royale. Ce que l'on retrouve aussi avec l'allure extérieur du roi. L'allure du roi Le roi portait une longue chevelure qui est symbole de la force. Un roi mérovingien aux cheveux courts n'est plus un roi ; par conséquent pas besoin de l'oxir, il suffit de lui couper les cheveux et donc il perd sa qualité de roi. Mais puisqu'il est un successeur, on attend du roi mérovingien d'être attentif aux alliances matrimoniales. [...]

[...] Le droit romain Les romains sont à l'origine du phénomène de codification et l'empereur justinien au 6ème siècle après J.C avait ordonné une énorme compilation qui comprenait le code justinien qui va servir de référence à tous les codes qui vont être émis par la suite, le digeste. Le principe de la codification est le rassemblement de document qui réunit des lois impériales depuis le 2ème siècle après J.C. il a ordonné qu'il soit accompagné du digeste qui est la doctrine. 3ème élément : les institutes qui correspondent aux manuels des étudiants en droit. Il a fait ajouter une 4ème partie qui est les novells lois impériales adoptées depuis la rédaction du code. [...]