Histoire des institutions, Mérovingiens, Capétiens, histoire, institution
- Quand on parle du 5ème siècle, on parle nécessairement de la chute de l'Empire romain d'Occident qui date de 476. C'est une période de transition qui s'est faite en douceur ce qui a produit un phénomène d'acculturation juridique.
- À cette époque au 4ème et 5ème siècle, il y a eu le temps des invasions barbares. Les invasions barbares commencent au 4ème siècle.
Au 5ème siècle, il y a eu toute une série d'invasions barbares qui ont conduit à la chute de l'Empire romain d'occident.
- La 1re invasion barbare remonte à celles d'Alaric 1er en 410.
- Les Francs s'installent dans le nord de la Gaule et lorsqu'ils se sont installés ils ne constituaient pas un royaume, mais était simplement un ensemble de tribu.
- Après la chute de l'Empire romain d'occident va commencer la dynastie mérovingienne qui démarre en 481. À ce moment-là, la Gaule n'était pas promise aux francs, mais aux Visigoths.
- Parmi ses différentes tribus, il y a une tribu qui sort du lot qui est la tribu des francs Saliens. Ils ont donné un certain nombre de chefs :
- Le 1er chef est Mérovée (c'est le grand-père de Clovis).
- Le père de Clovis est Childéric. Celui-ci était seulement le roi d'une tribu qui vivait en Belgique, c'était à la fois un roi barbare et un chef fédéré (en ce sens qu'il faisait partie des barbares qui ont été intégrés dans l'Empire romain en vertu d'un traité). Il meurt en 481 et il va transmettre son royaume à son fils Clovis.
- Clovis va régner de 481 à 511 et c'est par lui que débutent la royauté et la dynastie mérovingienne.
[...] A partir du moment où les juges sont inamovibles, les comtes ne peuvent plus modifier la composition du tribunal. La nomination du juge revient à l'empereur, s'il ne peut pas, cela revient aux envoyés de l'empereur qui sont les Missi Dominici Paragraphe 2 : La limitation des pouvoirs du comte La limitation des pouvoirs du comte s'effectue de deux manières : (La 1ère est de limiter les pouvoirs du comte et détendre la compétence considérable du tribunal du palais. A partir de cette réforme, toutes les causes capitales peuvent conduire à la peine de mort. [...]
[...] - des fiefs de reprises. - Le fief d'attribution est la concession de terre puis de sommes d'argents que le seigneur fait à son vassal. La différence avec le fief de reprise est que le fief à l'origine n'appartient pas au seigneur mais il appartient au vassal. Le vassal va remettre sa terre au seigneur dans le but d'intégrer la relation féodaux- vassalique. Le vassal va décider de faire partie de la pyramide féodale en apportant sa propre terre, ensuite le seigneur va lui restituer sous forme de fief. [...]
[...] En fait ici, le roi aux yeux des populations possède une forme d'aura, de charisme qui le distingue de tous les autres. Ce charisme va dépasser la seule forme du roi pour s'étendre aux descendants de Clovis, à la famille du roi. - C'est une valeur magique car le roi doit protéger sa population et à l'inverse si la race (famille) de Clovis s'éteignait alors ça serait une sorte de malédiction. Ce qui explique que l'hérédité va prendre une place importante dans le pouvoir. [...]
[...] Le roi a un pouvoir de justice et de protection. Si on va à l'encontre des droits du roi, on peut être contraint de subir des amendes pécuniaires appelé des Wergelds. Il ne faut pas intenter à la paix du roi. - Lorsqu'il y a protection spécifique du roi, il va protéger tout particulièrement les membres de la famille royale et l'entourage royale (les hauts dignitaires ecclésiastiques, les grands laïques). Le Bannum : le pouvoir de banc - Le pouvoir de banc est le pouvoir de commandement du roi, c'est un pouvoir de contrainte doublé du pouvoir d'ordonner et d'interdire qu'il peut exercer sans aucune limite. [...]
[...] Son ouvrage est un traité qui se nomme de l'institution royale, c'est un traité qui a été écrit vers 831 et 832 après J-C. C'est un évêque qui dit au roi quel rapport il doit aborder. C'est un signe, cela montre en conséquence la force de l'Eglise. Pour les évêques, ce qui est important est que plutôt que de renforcer les pouvoirs du prince, il faut mettre en place une fonction, une institution royale qui peut demeurer indépendamment de la puissance du roi. [...]
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