Histoire des institutions judiciaires : de l’antiquité à l’époque moderne

Thèmes abordés

Histoire, institutions, judiciaires, antiquité, époque moderne, moyen-âge

Résumé du document

La Mésopotamie est le berceau le plus ancien des civilisations de l'antiquité, la civilisation a commencé en Mésopotamie. Elle se situe entre le tigre et l'Euphrate. Les hommes se sont sédentarisés et ont pratiqué la culture, le drainage des sol… = organisation politique précoce. Mais aussi l'apparition de l'écriture favorise l'organisation administrative de la Mésopotamie, dont la justice.
Donc la Mésopotamie a pu disposer de documents qui donnent l'organisation politique, juridique de la Mésopotamie.
Cette écriture est particulière, très géométrique, qui est cunéiforme. La Mésopotamie est organisée en Monarchie à laquelle on trouve des monarques issus d'une même souche. Ces monarchies sont installées au sein de petites principautés au centre desquelles ont trouve des villes : les cités états.
La Mésopotamie ne fut jamais unifiée mais au cours du temps certaines cités seront supérieures à d'autres.

Extraits

[...] A partir du moment où cette phrase est prononcée par les parties, la première phase de la procédure est close et les parties ne peuvent en aucun cas revenir sur leur position, elles ne peuvent plus rien modifier, ajouter ou enlever. Elles doivent laisser leurs prétentions en l'état. C'est une manière de prendre acte des prestations des parties. b. La phase Apud Judicem devant le juge. Cette seconde phase de la procédure se déroule de la manière suivante : - comparution devant le juge. - prononcé de la sentence. [...]

[...] Il faut noter que la liberté du magistrat et des parties est assez limitée car la procédure doit se dérouler conformément à une action de la loi. Il y a cinq actions de la loi sous l'ancien droit: - Le sacramentum, le serment. C'est l'action par serment. - La pignoris capio qui est la prise de gage. C'est une procédure d'exécution. - La manus iniectio qui est la main mise. C'est aussi une procédure d'exécution. - La demande de juge ou d'arbitre. [...]

[...] Dans ces périodes anciennes, parfois dites archaïques, la question du droit est donc, à un certain moment de la procédure au moins, tranchée par un détour religieux. L'appel à un serment, au pari juré implique l'idée du parjure et donc du religieux. B. La période classique du droit romain. La période du droit classique romain s'étend du milieu du deuxième siècle avant notre ère jusqu'à la seconde moitié du troisième siècle de notre ère. Après une grave crise politique et sociale marquée par l'opposition entre patriciens et plébéiens, la période classique va être une période d'apogée pour Rome. [...]

[...] a. La sollicitation de la formule. Lorsque les deux parties sont devant le prêteur, le demandeur qui est souvent assisté de son conseiller que l'on appelle l'advocatus présente la requête de son action, c'est-à-dire qu'il sollicite une formule destinée à lui permettre de faire reconnaitre son droit. Le demandeur agit en justice alors que le défendeur, la plupart du temps, demande au prêteur de refuser l'action. Le défendeur demande un déni d'action, cela aura pour conséquence d'arrêter aussitôt le procès. [...]

[...] On a une nouvelle aristocratie : qui est impériale, l'aristo de l'argent, celle du commerce international : appelé de l'ordre équestre. Ils peuvent être soumis a une justice particulière. Ils exercent eux même une justice. Les puissants doivent livrer au juge les délinquants qui réside sur les domaines ou dans les villages voisins. Progressivement les puissants vont s'attribuer des compétences judiciaires et vite ils connaitrons des affaires civiles mineures. Cette justice des puissant va se développer et donnera les droit de patronage, qui va se développer sous le bas empire avec l'effacement de l'état. [...]