Histoire des institutions: du I au XVème siècle

Thèmes abordés

Histoire, institutions, I, XVème, siècle, France

Résumé du document

Le droit est un produit de l'histoire. « Nul juge ne doit homme, femme condamné à mort si justice ne trouve chose claire ou apparent, ainsi doit être toute justice plus ému d'absoudre que de condamné et tous doivent croire qu'ils sont bons jusqu'à temps qu'il soit prouver du contraire ». Cette règle c'est le principe de la présomption d'innocence (article préliminaire du Code de procédure pénale). Ce passage a été rédigé entre 1317 et 1324 dans un livre « La très ancienne coutume de Bretagne ». C'est un recueil coutumier. On trouve dans ce recueil des règles de droit de la famille et des successions. On trouve la présomption d'innocence dans le Code de Justinien, code de droit romain rédigé au VI siècle.
Les règes que l'on trouve dans les Codes sont plus anciennes que les Codes eux même comme la présomption d'innocence.

Extraits

[...] Section 1 : L'éparpillement de l'autorité Paragraphe 1 : Le morcellement territorial A. L'apparition d'entités autonome Progressivement les princes territoriaux vont exercer leur autorité indépendamment du roi, ils sont souvent placés à la périphérie du royaume, Flandre, Bourgogne, Aquitaine. Ils prennent le titre de duc. Le roi peut être à l'origine d'une création d'une principauté. Ex : Charles le Simple en 911, offre une vaste région à un chef normand, période d'invasion scandinave. Les guerriers remontent les fleuves. Ils veulent juste ramener un butin, ils ne veulent pas s'établir. [...]

[...] Au Nord, elles sont appelées, villes de franchises ou de prévôté et, au Sud, villes de syndicat. Le seigneur leur reconnaît des privilèges : -Il peut s'agir de privilèges de droit privé : liberté des bourgeois, avantages commerciaux. Cette liberté personnelle signifie d'abord que le formariage ou encore la mainmorte n'ont plus cours en ville. De plus, les seigneurs offrent souvent la liberté aux serfs qui viennent s'installer dans leurs villes. Si un serf vient habiter en ville, il devient libre et il acquiert la qualité de bourgeois passé le délai d'un an et un jour. [...]

[...] L'ensemble tenure plus réserve constituent la seigneurie du seigneur. Au cours du XIe la réserve va tendre à disparaître, le seigneur préfère se consacrer à la guerre plutôt qu'à l'exploitation, il n'y a plus que des tenures. Les seigneurs vont se réserver des bois ou des marais. Les tenanciers sont soit des hommes libres soit des serfs (tenure servile, tenure roturière). La tenure servile n'est pas héréditaire en principe mais en pratique le seigneur la laisse aux fils car c'est plus simple. [...]

[...] Il ne voit pas d'incompatibilité entre cela et le rétablissement du royaume. En 814, il meurt, Louis le Pieux est le seul fils de Charlemagne mais ce dernier a plusieurs fils. La difficile succession de l'empire Louis le Pieux est très sensible aux arguments qui lui disent de tout faire pour couronner l'empereur. Il va tenter de régler sa succession, cela est un échec. La sauvegarde de l'unité de l'Empire : l'Ordinatio imperii C'est le nom d'un acte par lequel Louis le Pieux organise sa succession, seul son fils aîné pourra devenir empereur, apparition du droit d'aînesse, ce sera Lothaire. [...]

[...] Ses fils vont prendre le titre de prince et le titre de duc des Franc. A cette époque le trône royal est vacant depuis 737 et la mort de Thierry IV, dernier roi Mérovingien. Ils y installent un cousin du roi défunt, Childéric troisième de nom mais le pouvoir est entre les mains des 2 frères. Ils poursuivent les conquêtes militaires et ils soumettent toutes la Gaule à leur autorité, ils rétablissent à leur profit l'unité du royaume des Francs. [...]