Histoire des institutions : Le controle relatif des sources du droit

Thèmes abordés

Droit, doctrine universelle, redaction officielle des coutumes, ordonnance de Montil-les-tours, doctrine coutumière

Résumé du document

Le royaume de France s'inscrit dans l'Europe médiévale, qui connaît des boulversements fin XVe marqués par l'élargissement du monde. Au moins de 2 pts de vues :
- D'un pt de vue geographique
- D'un pt de vue intellectuel
Pt de vue geographique :
Le monde connu s'agrandit à la fin du XVe avec decouverte continent americain, c'est un boulversement radical. Le monde est beaucoup plus grand que l'europe le croyait, decouvrent de nvelles terres et aussi de nvx hommes (croyances, conaissances, maladies,plantes etc…) : Le Nouveau Monde.
L'Europe pille les richesses americaines et cherche à convertir les populations à leur mode de vie (religieux, social).

Extraits

[...] En cas de lacune la méthode coutumière n'hésite pas à utiliser d'autres sources pour construire ce droit commun coutumier (tel que le droit romain). De tout ce travail doctrinal emerge une vision d'ensemble des coutumes, des travaux se détachent des coutumes locales pour englober l'ensemble des coutumes, ils rédigent des coutumes générales, ceci facilitent le rapprochement des textes et la possibilité de trouver des règles communes. Influencés par les méthodes des humanistes, la doctrine coutumière va chercher a mettre Etat place un véritable système de droit coutumier. [...]

[...] -sur le plan politique : en effet si ces territoires échappent au roi Etat France à la fin du XVe siècle, le roi n'exerce donc pas pleinement son pouvoir sur l'ensemble du royaume, familles particulierement puissantes et jouissent d'une relative autonomie. -disparité sur le plan religieux : à la fin du XVe les premisses de la reforme se presentent dans le royaume. La foi catholique est un ciment de la société. La vie quotidienne est marquee par la religion-> Eglise catho très puissante, institution majeure du Moyen Age. Son influence l'est aussi au pt vue institutitonnel et juridique. Elle participe à l'organisation du royaume par le decoupage des territoires, le role du clergé également (fonction relevant aujourd'hui des fonctions publiques). [...]

[...] ) Le courant historiciste accorde importance a l evolution dy droit dans l histoire. Le droit romain est intemporel.le fait d inscrire le droit romain dans l histoire est une rupture, c est un produit de l histoire. Grace a leur connaissance de l antiquite les humanistes deaggent le corpus juris civilis de l intemporalité. Ces compilations justiniennes regroupent des textes qui s etalent sur plusoieurs siecles. Ce corpus est une compilation de textes . Les humanistes recherxchent un droit romain plus pure plus authentique. [...]

[...] Cette desicion change la nature du droit coutumier. Paragraphe 1 : La mise par ecrit des coutumes Au cours du 12e les coutumes sont mises par ecrit. Cette redaction au sud du royaume s'opère à l'initiative des autorites locales (muncipales, seigneuriales voir parfois royales). Ces coutumes ecrites sont tombées en désuétude, car dans le sud du royaume il y a la romanisation du droit. Cette pénétration du droit romaine est moins forte dans le nord du royaume (reste marquee par le droit coutumier). [...]

[...] Certain nombre de points de repere, grandes dates précises. On peut estimer son commencement avec l'imprimerie vers 1450 (milieu 15e), à Mayence par Gutenberg dans le Saint Empire Romain germanique. Ce vecteur a permis la transformation de la société. Il s'agit de l'un des facteurs de la diffusion de la renaissance. On considère que la période s'enclenche d'un pt de vue institutionnel, avec Charles VII en 1480 (Royaume de France). Il s'agit d'une periode de transition avec le moyen- age. [...]