Histoire des institutions : des cités grecques à l'ancien régime

Thèmes abordés

Histoire des institutions, cités grecques, héritage romain, institutions de l'époque franque, ancien régime

Résumé du document

Le droit français a des origines diverses, il trouve ses origines dans la Gaule romaine, mais aussi dans l'apport du christianisme et dans les conséquences des invasions barbares.
Cela ne suffit pas à expliquer l'esprit moderne, car cet esprit moderne a d'autres origines, il est lié à l'apport de l'expérience antique et cette expérience est liée à l'histoire grecque et romaine.

L'apport de la Grèce est encore présent du 6e siècle au 4e siècle av. J.-C.. Les cités grecques ont fondé une tradition retrouvée par les Européens ensuite, mais en plus elle rayonne en raison des exportations des institutions démocratiques et libérales dans une bonne partie du monde.

Extraits

[...] Et avec Charlemagne on a le retour à l'écrit, l'importance que celui-ci avait jadis, dans l'antiquité romaine. Par exemple : la mode des inventaires, comptes rendus, rapport, revient. Pour que ces techniques se développent il faut des gens instruit Ce travail est facilité par la réforme de l'écriture mise au point vers 770 : Elle est mise au point par des scribes, qui désormais vont faire en sorte qu'on utilise la minuscule ronde caroline. Pour soutenir son effort le roi préconise, l'ouverture d'école, pour apprendre à lire aux enfants. [...]

[...] (Mise en place par Clisthène) Périclès au 5s ait JC, dote Athènes des institutions démocratiques les plus avancées de son époque. La démocratie directe et la liberté individuelle A Athènes le peuple est souverain, il joue tous un rôle actif au sein de l'ecclésia et Périclès a imaginé une institution qui va permettre d'être vraiment démocratique Indemnité de présence système de misthophorie = il va permettre à des gens modestes qui ne peuvent pas se passer de leur travail, de renoncer a leur salaire quotidien, pour passer la journée a l'ecclésia. [...]

[...] Après la nuit de St Barthélemy (1572), les protestants prennent pour chef Henri de Navarre (qui n'avait échappé au massacre, qui se déroula jusque dans le palais du Louvre, qu'en abjurant la religion réformée). Henri devient roi en 1589 sous le nom d'Henri IV A la fin du XVIe il apparaît nécessaire d'aménager la coexistence des deux communautés. C'est l'objet de l'édit de Nantes en 1598 (reconnaissance d'une organisation au parti protestant) : - organisation religieuse avec des paroisses (organisation sur un mode fédératif) - garanties judiciaires (avec des chambres de justice dans lesquelles sont présents des conseillers des deux religions). [...]

[...] mesure administration -Les villes doivent rendre compte de leur gestion devant l'intendant. Elles doivent lui présenter un budget équilibré - Pour réduire la diversité, l'Etat impose des règles uniformes à différentes villes à partir de la fin du XVIIe siècle - La monarchie décide de remplacer les magistrats élus par des officiers royaux nommés par le roi En 1764-65, par la Réforme Laverdy (contrôleur général Laverdy), l'Etat tente d'imposer un statut uniforme à toutes les villes de France : une assemblée des habitants désignerait des notables ; ces notables élus éliraient des échevins magistrats municipaux- ; lesquels éliraient parmi eux trois personnes pour les proposer au roi qui, enfin choisirait le maire. [...]

[...] Les traditions disparaissent peu à peu, les plus cultivé suivent le droit romain de façon naturel. Au 12ème, 13ème s Des coutumes sont rédigés. Le midi = pays de droit écrit Le nord = pays de coutume Ca ne veut pas dire que l'influence du droit romain n'existe pas au nord, mais il n'est pas considéré comme du droit, c'est l'occasion d'une réflexion, un point de référence. On utilise parfois les techniques romaines pour exprimer le droit, même au Nord du pays. [...]