Histoire des institutions de l’Antiquité - l'organisation des pouvoirs poilitiques du monde méditerranéen

Thèmes abordés

Histoire des institutions de l'Antiquité, Grèce, Rome, droit romain écrit, common law

Résumé du document

L'étude du monde méditerranéen présente des intérêts: une question lointaine donc un certain exotisme et cette étude peut être très diversifié. Ces sociétés sont des sociétés où l'organisation des pouvoirs politiques et le droit privé ont souvent connu un état de développement d'une finesse exceptionnelle. Elle sont fondamentales pour comprendre l'actualité de certains de nos concepts. Les mécanismes du droit qui ont légués des règles juridiques qu'on retrouve aujourd'hui se sont mis en place dans ces régions. Il existe deux grands systèmes juridiques qui connaissent un droit romain écrit, codifié. Les règles sont rassemblées dans quelques éléments codifiés et dans la common law, le droit d'origine. Le droit européen se construit lentement, difficilement car il doit trouver des correspondances entre ces droits issus de la common law et du droit romain.

Extraits

[...] Il reprend une idée de partage, mais pas entre Orient et Occident, mais en trois partis entre ces trois fils sur un pied d'égalité. Il confie l'administration de ces trois parties à ces fils. Et ces neveux participent aussi. En pratique, à la mort de Constantin en 337, les trois fils succèdent, mais entrent en conflits et on est dans une période de querelle et de désordre pendant une trentaine d'années. Après, un système définitif s'établit de partage de l'empire en deux partis. [...]

[...] Son histoire : évolution chronologique des institutions d'Athènes I. Origines Athènes, avant Solon, a connu un système de roi viager (c'est-à-dire un règne à vie) puis les magistrats sont apparus avec une volonté de partage des affaires. Cette évolution se fait au siècle avant notre ère. Le premier changement est celui d'un magistrat élu, Athènes a choisi son roi ; ensuite le nombre de magistrat s'est élevé pour atteindre trois magistrats dont l'archontes. Les deux premiers magistrats se gardent les fonctions relatives aux affaires intérieures. [...]

[...] Toutes les opérations de votes sont présidées par un magistrat qui fait tout. L'assemblée a une compétence électorale puisqu'elle élit les consuls les prêteurs et les censeurs. Elle a aussi une compétence législative, mais cette initiative est réduite. Enfin elle a une compétence juridictionnelle qui donnerait une idée de pouvoir du peuple. Car on appelle le peuple, lorsqu'un citoyen le désire après une décision contre lui par un magistrat. Conseils de la plèbe (concilia plebis) et comices tributes I. Rapports entre les deux assemblées Au premier temps de la république les deux assemblées existent, mais elles ne se confondent pas. [...]

[...] Ce code est divisé en livre, titre, il y a un ordre, un plan, on regroupe les cons sur un même thème. À l'intérieur, les cons sont présentés sur ordre chronologique. Ce code répondait à un but d'une grande envergure. Il veut rétablir une unité de l'empire, de législation entre orient et occident. Théodose II a l'accord express de l'empereur d'occident (valentinien III). Ce code reprend des constitutions relativement anciennes depuis l'époque de Constantin début 4e. Dans ce code, il y a une grande place faite aux questions de droit public. [...]

[...] Mais, ces institutions fonctionnent mal. Section I. Crise de la cité La cité est une ville avec la campagne environnante. Ce sont des citoyens appartenant à cette ville. Au milieu du second siècle, combien y a t-il de citoyens ? à peu près trois cents, cinq cents milles. Il y a eu octroi de la citoyenneté. Mais, ces citoyens sont trop nombreux pour un gouvernement direct et il n'y a pas de système de représentation. En revanche, ils sont beaucoup trop peu nombreux si la citoyenneté doit faire une sorte d'unité, une intégration de l'ensemble des populations. [...]