Histoire des institutions : de l'Ancien régime au Second Empire

Thèmes abordés

histoire des institutions, Ancien régime, Second Empire, régime napoléonien, société démocratique, République

Résumé du document

Fin 17e et milieu du 19e : entre ces deux périodes se sont succédé de nombreux régimes politiques qui ont tous connus des bouleversements juridiques, politiques, économiques et sociaux.
Les Romains ont envahi la Gaule entre 58 et 50 avant J.C et Clovis (Mérovingiens) va chasser les Romains et sera proclamé roi des Francs en 481 ap J.C.
Après la dynastie de Clovis sera mise au pouvoir une autre dynastie : dynastie des Carolingiens (Pépin le bref 751)
Charlemagne membre de la dynastie des Carolingiens est sacré empereur en l'an 800.
Entre les dernières années du 10e siècle et du 18e, 3 dynasties se succéderont
les Capétiens, les Valois et les Bourbons. (Henry IV) jusqu'à la Révolution 1789
Entre la succession de Clovis et la Révolution se sont écoulés 13 siècles d'histoire, Ancien Régime : correspond à un régime politique à des institutions politiques qui correspond à la monarchie française (de Clovis à Louis XVI).

Extraits

[...] Il peut soumettre au sénat tous les actes qu'il juge contraire à la constitution et peut exprimer des souhaits sur des réformes qu'il souhaiterait voir adopter Au cours du temps, le tribunat évolue en un organe d'opposition au régime qui fera échouer des projets gouvernementaux épuration par Bonaparte. Le corps législatif : Il vote les textes mais ne peut pas les discuter ; il est composé de 300 membres nommés par le sénat sur la liste de confiance nationale. Chaque département devait avoir au moins un député. [...]

[...] Ces guerres justifient la création d'un gouvernement d'exception. II.La constitution montagnarde du 24 juin 1793 1.Les principes des la déclaration des droit de l'homme et du citoyen de 1793 Elle précède la constitution de 1793 et est construite sur la notion de droits naturels pour tous les hommes (elle est différente de celle de 1789) : l'égalité n'est plus qu'une égalité juridique mais une égalité naturelle entre tous les hommes. L'esclavage est supprimé et le suffrage universel masculin est déclaré ; Cette déclaration accentue la liberté d'association et légitimise le droit de pétition, le droit à l'insurrection et le droit des individus à recevoir des prestations dues par la société : droit au travail, à la subsistance et à l'instruction 2.Une constitution démocratique Le texte de la constitution de l'an I dénote une forte poussée démocratique inspirée principalement par rousseau théorie de l'électorat droit (le peuple est constitué d'individus dont chacun est titulaire d'une parcelle de la souveraineté). [...]

[...] Le monde ouvrier Le travail est libre : il n'existe plus de corporations, le travail est une marchandise comme une autre. Le contrat de travail est réglementé par le code civil de 1804. Les coalitions ouvrières sont interdites et punies de prison. Les coalitions patronales sont également interdites mais moins sévèrement punies. Le livret ouvrier comporte toutes les appréciations des différents employeurs et les causes du départ de l'ouvrier. Sans ce livret, il est strictement interdit d'embaucher un ouvrier qui est alors considéré comme un vagabond. [...]

[...] Modification du fonctionnement et du rôle du clergé séculier : transformation en un corps de fonctionnaires : les curés et les évêques, avant d'exercer leur sacerdoce devaient prêter un serment de fidélité à la nation, au roi, et à la constitution. Ce serment d'ordre politique va provoquer une scission dans le clergé : D'un coté les curés qui prêtent serment. prêtres constitutionnels ou prêtres assermentés. Ces prêtres sont considérés comme des infidèles par l'église traditionnelle et par une grande partie du peuple des campagnes attachées à l'église de l'ancien régime. [...]

[...] Le baccalauréat est créé en 1807 et devient une institution essentielle de la société libérale (forte ressemblance entre les bacheliers et le corps électoral issue du suffrage censitaire Entre 1815 et 1850 Nombreux conflits autour de l'enseignement. Ce dernier est canalisé, discipliné et organisé et, en principe, ouvert à tous, mais, en réalité, les possibilités d'ascension sociales sont très minces. Loi Guizot 28 juin1833 : liberté de l'enseignement primaire,obligeant les communes à entretenir une école, soit laïque soit religieuse. Mais cette loi n'impose ni la gratuité, ni l'obligation scolaires. les instituteurs ou les religieux sont mis à disposition des communes. [...]