Histoire des institutions sous l'Ancien Régime

Thèmes abordés

Droit, autorité spirituelle, Empereur, autorité temporelle, prestige de la papauté, jugement par commissaire, monopole absolutiste, justice personnelle du roi

Résumé du document

Depuis fin 11e siècle, l'occident veut une société chrétienne des nations puissantes pour défendre l'ordre chrétien : paix de Dieu. 2 autorités : le Pape représente l'autorité spirituelle et l'Empereur l'autorité temporelle. X des campagnes de croisades qui permet d'assoir l'autorité du Pape sur les Princes. L'Empereur reste à part et n'aide pas. Le prestige de la papauté est important, il impose aux monarchies ses plans de paix universelle. Fin XIIIe, querelle entre spirituels. Conflit entre Boniface VIII et Phil Le Bel fait basculer le trône de St Pierre (fin XIIe). Boniface maladroit face au roi de France qui était son principal soutien. Clément V élu Pape, acquis à la cause du roi de France, s'installe en France ce qui entraîne l'attachement + grand au roi de France qu'à l'Empereur. Politique des Papes avignonnais, qui s'entourent que de cardinaux français, favorable aux Papes qui usent de leurs prérogatives. Mort de Grégoire XI, élection d'Urbain VI qui provoque scission du Sacré Collège, de nombreux cardinaux décident de retourner au Vatican, les autres restent en Avignon.

Extraits

[...] Et en matière civil, de toutes les causes possessoire (action qui ne porte pas sur le droit en lui même mais sur une situation de fait exemple action d'une personne chassé de son bien par violence) car la protection de la possession a pour but essentielle de rétablit l'ordre, troublé par des initiatives individuelle. Il y a la prévention, et plus précisément il y a prévention lorsqu'un juge royal est saisit avant un juge seigneurial d'une affaire relevant pourtant de la compétence du juge seigneuriale. En faite on considère que le fait que le juge seigneurial ai été devancé par le juge royal montre qu'il a été négligeant et parce qu'il a été négligeant le juge royal reste saisit. La subordination et la réorganisation des justices seigneuriales et municipales. [...]

[...] Le roi ne peut pas ordonner des enregistrements forcés, le parlement peut suspendre son service ou envoyer une remontrance au roi. C'est une politique d'obstruction. Pour asseoir son emprise sur le pouvoir législatif, le parlement multiplie le nombre de lois fondamentales. Le 3 mai 1788, le parlement de Paris donne une description précise des lois : la loi salique et les dispositions hétéroclites. §II. L'opposition systématique des parlements. L'affaire de Bretagne. Attentat fait par Amiens en 1757. Les magistrats ont donnés leur démission tout en arrêtant la justice. [...]

[...] Chaque élu possède des impératifs, est élu pour un mandat et ses frais sont pris en charge. Les députés sont regroupés par ordre et ont des tâches selon leurs ordres en plus de rédiger le carnet de doléances commun aux 3 ordres (jusqu'au XVIe). II : La disparition des assemblées de notables en 1627 Assemblée de notable, expression qui devient courante pour définir une instance qui réunie des représentants des 3 ordres. Distinction claire entre l'assemblée et les E-G. les 1ères réunions sont des séances solennelles du conseil auxquelles le roi adjoint certaines personnes. [...]

[...] Également en 1413 l'ordonnance de Cabochienne, prise sous la pression des Parisiens. L'ordonnance de 1454 de Mont(il les Tous. Celle de 1493, et 1498 qui réforme la justice. L'ordonnance de Vilaire Coteret de 1539 qui réforme la procédure et qui résulte de la seul volonté monarchique. Dans le courant du 13eme siècle, la monarchie et les état généraux est à l'origine de nombreux textes. Tel que Moulins de 1566 et de Blois de 1579. des textes au combien importants qui contribues tout à la fois à fixer et à faire progresser le droit publique de l'ancien régime. [...]

[...] En cas de conflits avec le chancelier, le roi peut obliger le chancelier à apposer le sceau, il peut retirer les sceaux au chancelier pour les donner à un garde des sceaux. Personnage essentiel. Les secrétaires d'Etat Le roi désigne ses secrétaires d'Etat par lettre de commission. Il peut les renvoyer librement. Au XVIIe, leurs fonctions tendent à devenir héréditaires. Par la pratique des brevets de survivance, un secrétaire d'Etat est assuré d‘avoir comme successeur un parent. Les secrétaires d'Etat réclament l'anoblissement que quelques familles obtiennent. Ils dressent les actes privés touchant la famille royale, ils contresignent les lettres de commandements du roi. Fonctions administratives, pas de décisions. [...]