Histoire des institutions depuis 1789

Thèmes abordés

H, istoire des institutions, constituante, monarchie constitutionnelle, consulat, convention, restauration, 1789, monarchie, institutions

Résumé du document

-En 1789, la France est un Etat parmi les plus puissants. La France s‘effondre durant la révolution.
-La France va connaitre tout régime possible a imaginer (monocamérisme, bicaméralisme). La France va tenter un régime totalitaire dans lequel tout corps opposant est supprimé.
-On a créé une structure étatique et un droit moderne au sortir de cette période, avec le CODE CIVIL 1804, il ya une réforme de l'Etat avec le création de Préfets. La France ne cesse pas d'être l'Etat le plus peuplé de l'Europe.

Extraits

[...] La désignation des sénateurs. Le statue des sénateurs est établie par les articles 15 et suivant, les sénateurs sont nommés à vie et ils sont inamovibles, il faut avoir plus de 40 ans. Ils sont au nombre de 60 mais dés 1802 leur nombre va être porté à 80. Le 2é et 3é consuls du coup d'Etat du 18 brumaire deviennent sénateur de droit, à ces 2 sénateurs viennent s'ajouter le 2é et 3é consuls nommés par la Constitution. Tous les 4 vont nommés la moitié du sénat soit 30 sénateurs. [...]

[...] Titre Une monarchie repensée. La monarchie s'effondre en 1792, le Roi existe mais de 1789 il y a 2 régimes la constituante et en 1791 il y a la constitution écrite des 1 et 3 septembre 1791. Louis XVI a du composer avec 3 régimes différents il était Roi absolue puis il a du revoir sont titre par ces 2 régimes. L'été 1789 est agitée, jusqu'au 14 juillet la Révolution est un phénomène très parisien, les Etats Généraux se tiennent a Versailles. [...]

[...] En 1799 on réutilise l'expression de Gouvernement dans la Constitution. Les organes de l'exécutif. Les organes de l'exécutif sont de 3 : - Les consuls. - Les ministres. - Un Conseil d'Etat. Les 3 consuls. La Constitution de l'an 8 prévoit un triumvirat, un exécutif à 3 têtes, l'originalité c'est que la Constituion nomme elle-même les consuls, le premier est Napoléon Bonaparte, le second est Jean Jacques CAMBACERES (juriste de formation qui a proposé tout une série de code civil) et le dernier est LEBRUN qui va donner des gages aux royalistes. [...]

[...] La Constitution de l'an 1 est adopté ( 24 juin 1793). Le problème est le suivant : Cette Constitution est trop démocratique. Ce régime n'entre pas en vigueur. Section Le régime attendue : La Constitution de l'an 1. La convention est légitime parce qu'elle a un objectif celui d'adopter une Constitution, le 15 février 1793 est présenté le premier projet présenté par CONDORCET articles. Devenue maitre de l'assemblée les montagnards présentent un projet de Constitution en moins de 3 semaines. [...]

[...] - Le droit de grâce. La maitrise du législatif. Cette maitrise comme par un détail révélateur, Bonaparte insert le fait qu'il est le seul à avoir l'initiative des senatus consulte ordinaires. La réforme des assemblées législatives. La constitution de l'an 10 intervient à un moment ou Bonaparte s'est focalisé sur le tribunat mais en 1801 c'est la date du concordat (apaisement religieux), en 1802 le tribunat voit le nombre de tribuns divisé par 2 soit 50 tribuns. Désormais il peut faire l'objet d'une dissolution prononcé par le tribunat. [...]