Histoire des institutions - publié le 09/12/2011

Thèmes abordés

Histoire, institutions

Résumé du document

Le moyen âge commence avec la chute de l'Empire romain d'Occident, en 476 après JC, et commence la période du haut moyen âge, appelé la période franque, c'est à dire la période de la dynastie des francs, qui s'étend de la du 5ème siècle après JC jusqu'à la fin du 9ème siècle, et commence le bas moyen âge du 10ème siècle au 15ème.
Ensuite il y a la période moderne, qui va du 16ème siècle jusqu'au 18ème, historiquement elle se clôt avec la révolution française de 1789.
« Là ou il y a une société il y a un droit » Le droit romain va servir en France, à dégager les grands concepts politiques, comme la notion d'Etat, ou la souveraineté.
Au 13ème, les juristes qui encadrent le roi de France puisent des arguments dans le droit romain pour démontrer que le pouvoir du roi est un pouvoir supérieur.
C'est à partir de 1789 que les révolutionnaires posent cette séparation des pouvoirs.

Extraits

[...] C'est à dire que petit à petit c'est un peu dangereux, car les guerriers vont penser que la prestation de ce serment n'est pas gratuité . Le problème c'est que les guerriers les plus importants, c'est à dire l'aristocratie guerrière, vont aussi prendre l'habitude de faire prêter un serment de fidélité à des guerriers qui sont en dessous d'eux. Ils vont s'attacher une clientèle de fidèles. C'est donc le plus offrant qui va avoir le plus de fidèles, ce qui est un peu dangereux pour le roi. Il va y avoir un double niveau de fidélité. [...]

[...] Ces coutumes, nées au MA, vont faire l'objet de réflexion des juristes qui vont construire une notion plus juridique : la notion de lois fondamentales. Un état de droit : les lois fondamentales l'apparition du concept de lois fondamentales Jusqu'au XVIème siècle, il n' y a pas de terme particulier pour désigner les coutumes dégagées au MA sur la question du statut et de la dévolution de la couronne. Ces règles étaient contraignantes puisqu'elles étaient anciennes et acceptées par tout le corps social. [...]

[...] On voit que petit à petit, on s'achemine vers l'idée, une perception de la paix publique. Si le délinquant refuse de payer la somme pécuniaire qui correspond au rachat de la vengeance, il est mis hors la loi. Le bannum Le bannum c'est le pouvoir de ban Concrètement, le pouvoir de ban, qui appartient au roi est un pouvoir de commandement, qui se résume par trois prérogatives : ordonner, interdire, contraindre. Le roi a le pouvoir de faire appliquer certaines mesures, d'en interdire, ou de contraindre de les faire appliquer. [...]

[...] L'usage qui vont faire au 17ème et 18ème siècle vont conduire à des conflits entre le droit. Le droit d'enregistrement Il faut entendre par là l'enregistrement des lettres royales, ce sont ces lettres avec un sceau. Il y a deux types de lettres royales, il y a la lettre de requête : c'est un particulier qui demande une faveur au roi ; et il y a d'autres lettres royales celles qui concernent la législation royale. Les lettres royales sont connues et publiées par le parlement. [...]

[...] Il restait une autre puissance encombrante qui était la papauté. II / l'indépendance du roi de France vis à vis de la papauté Depuis la réforme Grégorienne, s'était instaurée la théocratie pontificale : une conception dans laquelle le pape prétendait être le supérieur de tous les souverains de l'occident chrétien .Un mouvement de contestation de la théocratie pontificale va voir le jour au 13ème siècle à l'intérieur même de l'église .Petit à petit , d'un point de vue théorique la toute puissance du pape est remise en question par des théologiens ,dont un qui se détache Thomas d'Aquin .IL est professeur à l'université de Paris et le 13ème siècle c'est la période de la redécouverte d'Aristote et la pensée naturelle .St Thomas va dire dans la nature et dans le monde il y a deux ordres indépendants, d'une part le temporel et d'autre part le spirituel .STA dit qu'il ne faut pas confondre le temporel et le spirituel car le pouvoir temporel ne trouve pas sa source dans l'église .STA rappelle un passage des Evangiles où Jésus avait dit rendez à César ce qui est à César et à Dieu ce qui est à Dieu ».STA reconnaît un droit naturel de l'état : il reconnaît que la cité politique est née dans la nature, elle est issue du droit naturel et non dans l'église . [...]