L’histoire de l’Etat du 5ème siècle à 1789

Thèmes abordés

Histoire, Etat, 5e siècle, 1789, institutions

Résumé du document

Etat : provient du latin status : statut : condition ou un mode d'existence. Ce mot status va donner l'esta qui donnera le mot français état. Ce mot status n'a pas été employé dans le sens de corps politique.

La signification plus politique apparaît seulement au 13ème siècle. A cette époque on considère que l'état c'est une structure juridique. On va donc glisser vers le sens du mot actuel Etat.

Le mot Etat ne revêtit une connotation politique qu'à l'extrême fin du 15ème siècle et début du 16ème siècle avec Machiavel (florentin) : le prince 1513. C'est le premier à donner un sens pleinement politique au mot Etat.

La notion d'Etat a un certain nombre de corollaires.

Le gouvernement :
- Au sens large : l'Etat ou ceux qui le représente : l'ensemble des personnes qui concentrent l'essentiel des pouvoirs politiques. Ces personnes là se trouvent à la tête d'une population. A la tête de ce gouvernement, on trouve le chef de l'Etat. Il peut être un dictateur, un empereur, un roi, un président, un collège (le directoire). Le chef de l'Etat sera toujours accompagné de ministres et parfois dans le gouvernement il y aura des fonctionnaires (hauts fonctionnaires).
- Au sens étroit : le gouvernement c'est l'ensemble des personnes qui assure la charge du pouvoir exécutif.

Nous utiliserons toujours le sens large car avant il n'y avait pas de séparation de pouvoirs.

Ce sont les Romains qui ont inventé le concept d'Etat. Ils emploient le terme res publica : chose public. Le pouvoir était incarné dans une personne souvent un roi jusqu'aux Romains. Le pourvoir était personnalisé. Les romains réussissent à dégager celui qui incarne l'Etat et de l'autre côté la notion de l'Etat. La structure abstraite de l'Etat survie à celui qui l'incarne.

Extraits

[...] Est-ce que Bodin est le père de l'absolutisme ? la portée de l'œuvre de Bodin Cet absolutisme triomphera au 17ème siècle. Bodin est imprécis pour ce qui concerne l'ordre interne. Il prévoit des lois de nature et des lois de Dieu qui limitent la puissance souveraine. Loi humaine commune à tous les peuples : tu ne tueras point . Droit commun qui s'impose à tous et forme une norme supérieure. Malgré tout Bodin rejette toute idée de séparation des pouvoirs. [...]

[...] Philippe IV va riposter encore une fois et ca sera la dernière fois. Il riposte à travers son chancelier Guillaume De Nogaret. Il veut demander le jugement du pape par un concile sur le motif de l'hérésie. Pour donner plus de force à cet acte, il décide d'aller porter lui-même l'acte d'accusation au pape. Le chancelier se rend à Ananie (résidence du pape). Le chancelier trouve porte close. Il force les portes de la ville et il rentre de force dans le palais pontificale et devant le pape, il lit l'acte d'accusation. [...]

[...] Les élus officiers chargés d'administrer les élections. Les élus sont des agents nommés par le roi. Le rôle des élus : répartir l'impôt entre les villes et les villages de leur ressort. Ils vont juger le contentieux de cet impôt. Ces élus permettent à la royauté d'augmenter son emprise sur ces pays d'élections. Donc la royauté cherchent à multiplier les élections et à réduite les pays d'Etats (provinciaux). Le roi peut imposer des formes plus fortes à des pays d'élection. Ils n'ont pas de représentants. [...]

[...] Ces deux là vont s'opposer (300 ans). Paragraphe 1. Les officiers A Statut des officiers Définition de l'officier : c'est un agent royal occupant une charge publique conférée par des lettres de provision d'office qui émane du roi, et qui sont enregistrés par les cours souveraines. Les lettres sont l'acte qui nomme l'officier. C'est une fonction publique qu'ont va trouver dans tous les secteurs : la justice, les finances, l'armée etc. A l'origine le roi désigne l'officier, il rémunère, il le révoque comme il l'entend. [...]

[...] La pratique sera bien différente. En pratique le roi va donner une terre quand il n'aura pas d'argent. Cette inaliénabilité se fait en plusieurs étapes : - Le règne de Philippe V le long (1316-1322) de il va édicter une série d'ordonnance qui va ordonner la réintégration du domaine de toutes les terres aliéné depuis 1226. Si le roi veut aliéner il devra obtenir l'avis du chancelier, l'avis du conseil, l'avis du parlement et de la chambre de comptes. Ces règlements limitent l'action du roi, donc c'est une limite à l'absolutisme. [...]