Histoire du droit - Les temps médiévaux, diversité et unité

Thèmes abordés

histoire du droit, droit savant, droit universel, législation royale, droit coutumier, republica christiana, droit romain, Corpus Iuris canonici, droit canonique, moyen-age

Résumé du document

Les conditions de l'essor du droit savant
Le droit car savant car il est supérieur. Le doit commun existe car il y a une véritable unité européenne et parce qu'il est connu de tous du fait de l'enseignement reçu dans les universités de l'époque médiévale.

Extraits

[...] Compilation intelligente de tous les textes antérieurs en concordant tous les canons. Gratien était un chercheur méticuleux avec un esprit très clair ce qui a entrainé le succès de son œuvre. N'est pas un texte officiel mais a été enseigné partout. Premier monument du droit canonique médiéval. Il devient rapidement un objet d'étude et de commentaire, une doctrine. Les papes se succédant prirent l'habitude de beaucoup légiférer. Les décrétales postérieures au Décret de Gratien, les « decretales extra decretum vagantes », en dehors du texte de Gratien, se multiplient. [...]

[...] • Méthode de la Glose ⋄ maître lisait ensuite discussion, explication puis le maitre formulait le cours d'une manière brève que l'on appelait la glose. Etudiants avait des livres. A l'issue d'un chapitre ⋄ maitre donnait un résumé (appelé summa). A l'issue de leurs études, étudiants connaissait toute la synthèse de justinien avec les commentaires de leurs maitres appelés des glossateurs. Recueils de glose publiés tel que « La grande glose », par Accurse, une vaste compilation dans laquelle il réunit les meilleures gloses (commentaires) des jurisconsultes de ses prédécesseurs sur le Code de Justinien. [...]

[...] Il devient alors le droit officiel de l'Eglise. Ce recueil divisé en cinq livres (organisation judiciaire de l'Eglise, procédure, discipline du clergé, mariage, droit pénal) était très influencé par le droit romain. Ce recueil fera, lui aussi, l'objet de nombreuses gloses et commentaires. Troisième recueil publié en 1298 par Boniface VIII. On lui donne le nom de « Sexte » comme le sixième livre des décrétales. Quatrième recueil lancé par Clément V mais publié en 1317 par Jean XXII sous le nom de « Clémentines ». [...]

[...] Après la réforme grégorienne au XIIème siècle par le pape Grégoire VII, mettant l'accent fut mis sur l'unité de l'Eglise et sur l'aspect insupportable du désordre du droit, apparu au XIIème siècle, un recueil de cette nature élaboré par Gratien, un moine de Bologne, on parle alors du décret de Gratien. Ouvrage date des environs de 1140. Gratien a pu emprunter des éléments de la synthèse de Justinien pour son décret de droit canonique. On s'est mis par la suite à enseigner le décret de Gratien si bien que les maîtres qui enseignaient ce décret prirent le titre de « décretistes ». [...]

[...] On ne distinguait pas les homicides volontaires des cas de légitime défense. Droit romain et droit canonique ont beaucoup insisté sur l'intention d'une faute. Empereur Hadrien déclarait que dans les délits « ce n'est pas le résultat matériel qu'il faut considérer mais la volonté coupable ». Dans le droit canonique il faut que le pêcheur ait connaissance que la matière est fautive et qu'il le fasse volontairement. Certaines fautes résultent de la seule attention. Il est dit que celui qui convoite la femme d'autrui a déjà connu l'adultère dans son cœur. [...]