Histoire du droit public: les institutions de l'Antiquité - publié le 05/10/2012

Thèmes abordés

Histoire du droit public, institutions de l'Antiquité, Grèce, Rome, République, mer Méditerranée

Résumé du document

L'antiquité méditerranéenne. Ces antiquités passent d'une organisation sommaire à des formes d'états, d'autorités plus centralisées sous des aspects différents. Nous allons voir comment ces autorités avaient une justice, des services de l'état. Comment les individus vivent et s'organisent, leurs conditions juridiques, celles des étrangers, y a-t-il des esclaves ? Tous les hommes libres sont-ils des citoyens à part entière ?
1-Importance de la mer Méditerranée : en revanche l'Atlantique, c'est la fin des terres connues. De nombreuses îles sont l'objet de convoitises.
2-Importance des montagnes : ce sont des barrières naturelles. Relative pauvreté du sol, l'agriculture y est assez difficile mais néanmoins essentielle. Relative unité climatique : au bord de la Méditerranée : climat chaud. La justice se rend dehors.
3-Fernand Braudel : il considère qu'il y a eu au moins 3 grands types de civilisations dans la Méditerranée ancienne (…).

Extraits

[...] Son rôle réel dépend de la nature du régime de la cité : dans les régimes aristocratiques : rôle seulement secondaire, et dans les régimes démocratiques : assemblée a en principe un rôle plus important et le conseil a un rôle secondaire. L'assemblée est soumise à toutes les difficultés des assemblées nombreuses. On a le choix entre deux systèmes : soit on prend un petit groupe et on lui donne un rôle prépondérant, c'est le premier à s'exprimer. Le démagogue conduit le peuple et va emporter l'adhésion de l'assemblée nombreuse : les démagogues s'expriment bien. Dans ces régimes, le pouvoir appartient souvent à l'aristocratie. Cependant ces institutions ne fonctionnent pas toujours parfaitement. [...]

[...] Sur un certain nombre de points, elle décide, par exemple en politique extérieure, elle décide de la paix et de la guerre, elle décide aussi des ambassadeurs à recevoir. Elle participe à l'élaboration de la loi : distinction entre décrets ou lois : les décrets, c'est la législation habituelle, c'est les lois que l'assemblée vote dans tous les domaines de droit privé, de droit pénal. La loi est supérieure au décret et même supérieure au peuple, et à l'assemblée. La loi c'est essentiellement la législation de Solon. L'assemblée n'a pas toute la justice de droit commun, mais elle vote l'ostracisme : certain nombre de compétences pénales. [...]

[...] La preuve par écrit n'a pas de valeur particulière. Le juge dans cette phse, va rendre sa sentence, va donner son avis, il condamne ou il absout tel ou tel des deux parties, il le fait en application stricte des termes fixés à la fin de la première phase. Le juge n'a pas de pouvoir d'appréciation sur la nature du conflit, la nature des droit revendiqués. III. Exécution de la sentence : Cette procédure se termine en principe par l'exécution de la sentence parce que les voies d'exécution sont mal gérées. [...]

[...] Ces métèques sont nombreux et ont un statut juridique précis : autorisation de résidence dans la cité athénienne, ils sont inscrits dans un registre à part, ils ont donc une existence mais aucun droit politique. Obligations monétaires et fiscales. Impossibilité de servir dans les unités les plus prestigieuses. Ils paient une taxe annuelle qui permet de constater que les métèques avaient pour une bonne partie un niveau de richesse égal à celui des citoyens. Socialement, ce sont surtout des commerçants, des artisans. Aristote n'a jamais été qu'un métèque. (donc pas toujours les plus méprisés). [...]

[...] Procédures d'exécution pas du tout au point. Conclusion sur ces actions de la loi : procédures longues, compliquées mais en même temps élaborées : laisse une place fondamentale aux parties. TRANSITION : LA CRISE DE LA REPUBLIQUE : (milieu siècle 27 av JC) Socialement et économiquement, l'empire romain est immense : l'adaptation se fait mal parce qu'il y a aussi une certaine crise des mentalités notamment au point de vue religieux : les dieux païens n'apportent pas de conception. Section I : La crise de la cité : La cité, c'est le régime politique d'une ville et de ses alentours, et en même temps, c'est la communauté de citoyens conscients d'appartenir à cette ville et à ses alentours. [...]