Histoire du droit public :La crise de l’ancien régime , La rupture révolutionnaire

Thèmes abordés

Histoire, droit, public, révolution, ancien régime

Résumé du document

L'aventure française est singulière, exemplaire à certains égards, avec la révolution.
D'autres pays, comme le RU, on connu des évolutions économique tout en restant dans le cadre d'une monarchie.
Ce n'est pas la forme politique qui prime, c'est la manière dont elle fonctionne et dont la société fonctionne avec plus ou moins de fluidité et rigidité.
Comment peut on expliquer que ce qui a pu se passer eu RU ne s'est pas passé en France ?

Extraits

[...] On commence à avoir un mouvement de clôture, de façon à permettre l'élevage. Seulement cela porte atteinte aux petits paysans. On a donc un double mouvement : Concentration des terres Amoindrissement pour les paysans. A partir de la fin du 17ème, ce mouvement va s'accélérer, la clôture devient une règles, des lois impose la clôture des terrains mais cela à un coup, et ceux qui ne sont pas capable d'assumer cette charge vendent leurs terres et partent vers la ville. [...]

[...] On a donc une grave crise de la dette publique et se pose les mêmes questions qu'aujourd'hui (comment finance t'on la dette ? comment est utilisé l'argent On commence à partir du 18ème siècle à avoir de vrais fonctionnaires, mais c'est les dépenses extérieures qui sont les plus coûteuses. Lorsque l'on fait la somme de ce que coûte Versailles et les annexes, on a à peine 10% des dépenses de l'Etat monarchiques. Le recouvrement de l'impôt coûte 12%. Pour financer ces dépenses il faut des recettes. [...]

[...] Mais le roi à un pouvoir limiter et ne peut pas libérer les serfs sur le terrain d'autres seigneurs ou de l'Eglise, il ne peut le faire que sur ces terres. Il invite les propriétaires à les affranchir et ça se fera modestement. Le monde des paysans est divers, il y en a qui sont très pauvres et d'autres qui vivent dans l'aisance, surtout à cause de la petitesse des terrains et des conditions climatiques. On va voir s'agrandir les grandes migrations saisonnières. [...]

[...] Il y a des hivers extrêmement rigoureux. La petite glacière avec des gelés tardives, les gens mangent moins, ils sont plus faibles et plus facilement atteints par les maladies. Vers 1780 ça s'arrange un peu les conditions climatiques s'améliorent et il y a moins d'épidémies. Les gens mangent mieux, sont plus solides, moins malades, font plus d'enfants. On a un processus vertueux qui s'enclenche et la démographie va connaitre une embellie considérable. La durée de vie moyenne augmente (25 ans ce qui est assez énorme pour l'époque). [...]

[...] L'essentiel des ressources sont les revenus du domaine public qui servent à financer l'Etat. Il y avait des ressources ordinaires qui sont des ressources domaniales. Les guerres coutent de l'argent. On va crée un impôt permanent plus bas pour que les états généraux se réunissent moins, la France à plus d'argent et va crée des services publics (la poste). Cet impôt est les ressources extraordinaires et il faut l'accord des états généraux. Assez rapidement cet impôt ne suffira pas et il faudra de nouveau réunir les états généraux. [...]