Histoire du droit privé : les points clés

Thèmes abordés

droit romain, propriété, servitudes personnelles, féodalité, protection de la possession

Résumé du document

La propriété a un lien avec l'évolution économique. L'histoire grecque est marquée par des phénomènes variés.
Il y a eu 2 grandes époques :
- les cités indépendantes,
- La grande Grèce.
Chaque cité a sa structure, et les informations proviennent essentiellement d'Athènes et Spartes. Cependant, on ne connaît que quelques points ponctuels. Puis, le monde hellénistique a imposé son pouvoir à toutes les cités avec Alexandrie.
Par la suite l'Empire a été divisé par les généraux qui ont implanté des dynasties plus ou moins longues avec par exemple Ptolémée en Egypte. La Grèce a véhiculé une grande pensée qui influencera l'Occident.

Extraits

[...] La rente sur un immeuble ne serait plus un droit réel mais une sûreté. Les droits de la collectivité villageoise I. Le cadre familial: - le retrait lignager = droit qui appartient aux membres de la famille; cela permet de se substituer à l'acquéreur quand un membre de la famille vend un bien propre. En cas de conflit, le retrait lignager l'emporte la famille passe avant le seigneur. Certain délai pour exercer ce droit lignager. Il faut intenter un procès pour l'exercer. Il s'exerce uniquement sur les immeubles. [...]

[...] L'action en revendication a 2 buts : La reconnaissance du droit La restitution de la chose C'est une action civile sans caractère pénal même si le cumul est possible comme par exemple en cas de vol ou l'on fait payer au voleur une ou plusieurs fois la valeur du bien. Évolution des formes procédurales de la revendication, de ses effets et de ses conditions de fond d'application. Formes procédurales de la revendication: - sacramentum in rem C'est un moyen détourné indirect pour le revendiquant d'obtenir sa chose. Le juge ne doit pas rechercher directement à qui appartient la chose. [...]

[...] Puis on trouve les producteurs et les militaires. Ce système peut paraître totalitaire mais par la suite, il y aura une position plus modérée. -Aristote réfléchit, lui, à partir d'éléments concrets. Il cherche à déceler dans les comportements humains ce qui correspond le mieux à sa nature. Selon lui, le critère essentiel de la propriété est la faculté d'aliéner (=abusus) et il défend la légitimité de la propriété privée. Ces réflexions philosophiques vont servir aux juristes. Grande importance accordée à la faculté d'aliéner. [...]

[...] Les droits des deux sont réels. Droits réels sur la même chose. Ces deux droits ne sont pas égaux: force attractive du domaine direct notamment dans le cas du retrait: le seigneur peut réunir les deux éléments entre ses mains. Les rentes: (Droits réels non féodaux) = procédé qui répond aux besoins de tous = revenu fixa annuel en argent ou en nature bail à rente: Le bailleur va aliéner l'immeuble moyennant une rente perpétuelle. Il reçoit la rente, c'est un crédirentier. [...]

[...] L'usufruit s'éteint: - par la mort de l'usufruitier - à l'arrivée d'un terme - par non-usage prolongé - par renonciation Sanctions: pétition d'usufruit Action utile (moyen de protection de la possession) Fruits et produits ne sont pas la même chose. L'usufruitier a le droit aux fruits mais pas aux produits qui appartiennent au nu propriétaire. Les fruits se renouvèlent périodiquement et n'endommagent pas la substance de la chose. Sont en revanche des produits les produits des mines et les grands arbres. [...]