Histoire du droit privé européen - publié le 06/01/2009

Résumé du document

Histoire du droit privé européen, cours de 40 pages



En France au 19 e siècle apparaissent les partis politiques que l'on connaît. Le 20 e siècle se joue sous la monarchie de juillet, la période peut-être la plus importante sociologiquement car on fonctionne presque aujourd'hui comme à cette époque.

Châteaubriant, la grand monsieur du romantisme français, pour lui cela est une idéologie. Pour Stendhal, le romantisme est une technique. L'époque romantique est une époque désespérée au sens propre, après la monarchie de juillet, l'histoire s'arrête.

1ère moitié du 19 e = intégration à la philosophie du droit de l'idéologie allemande de façon officielle. On a essayé de la comprendre, on l'a transmise et on a essayé de l'adapter.





Chapitre 1 : Pensée allemande et la France :

Chapitre 2 : Un science juridique franco-allemande :

Extraits

[...] Un code pourrait donc être fatal au droit. Dans le même registre, les théories révolutionnaires qui donnent toutes compétence au législateur pour créer le droit mais aussi pour le manipuler, ces théories sont autoritaires voire tyranniques et surtout, anti-scientifique. Pourquoi ? Parce qu'elles habilitent le législateur à créer arbitrairement du droit et ensuite, elles ignorent l'autorité de l'expérience accumulée. C'est surtout cette critique de la codification qui va faire au départ le succès de Savigny et révéler l'école du droit historique. [...]

[...] Ainsi, l'école du droit historique de Savigny va s'opposer à l'école philosophique de Thibault. En France, cette opposition va être imitée et l'école française de l'exégèse va voir sa religion du code civil contesté par une revue pro allemande = la Thémis & 1 : L'Allemagne : Un conflit de doctrine : Avant la publication de l'ouvrage de Hegel (1821-1831) principe de la philosophie du droit, la pensée politique allemande était plutôt favorable au droit naturel, la légitimité politique répondait à un modèle fondé sur son caractère raisonnable dans l'esprit des sujets. [...]

[...] L'Etat réalise du fait même qu'il existe, un domaine doté d'un universalisme fonctionnel, tous ceux qui concourent à son fonctionnement fonctionnent exactement sur le même mode, de la même manière, sur les mêmes critères et ce, quelque soit l'Etat. Un tournent philosophique apparaît dans le tournant de l'humanité grâce à Hegel. Avant lui, l'Homme élément évolutif, était soumis à la loi divine ou à ce que Kant appelait un impératif moral ou catégorique. Cette loi divine était autant d'éléments fixes et éternels. Après la venue de Hegel, l'Homme à mesure qu'il progresse produit sa propre loi et cette loi tout comme le jugement de l'homme, est perfectible à mesure que l'homme progresse. [...]

[...] Mais il faut évacuer l'église des lieux d'enseignement réservés à l'élite autrement dit, il faut que l'église n'administre plus les universités. Au même moment, la congrégation étant puissante, Guizot avait obtenu du pape de nommer les évêques mais la petit clergé pauvre, instruit, humilier constituait un milieu de plus en plus hostile à l'administration française à el point que dans les manuels de droit constitutionnel, l'église est considérée comme un Etat dans l'Etat. On la considère comme une armée prête à s'insurger contre l'Etat. Le clergé est considéré comme une menace réellement étrangère car pape contrôlé par l'Autriche. [...]

[...] Hegel entend tirer les leçons de la révolution française pour optimiser la puissance prussienne puis de créer une Allemagne unitaire afin de pouvoir relever une compétition entre Etats européens pour s'inscrire dans le concert des nations. On va envoyer des populations allemandes s'installer en tchécoslovaquisme. L'idéologie n'est qu'un prétexte, pour Hegel, sa démarche est parfaitement justifiée, c'est une question de survie pour l'Allemagne. Mais cette doctrine a assuré la survie et de l'Allemagne au 18 e mais aussi au 19 e. Les effets de ces propagandes prussiennes en France ? [...]