Histoire du droit prive. - publié le 28/10/2011

Thèmes abordés

HISTOIRE, DROIT, PRIVE

Résumé du document

Ulpien (juriste consulte) distingue le droit privé et le droit public « le droit public comprend tout ce qui concerne les statuts de l'Etat et le droit privé comprend les règles destinées à l'utilité des particuliers ».
Cette distinction a disparu à partir de la chute de l'Empire romain. Puis, redécouverte en orient au 6ème siècle.

Plus encore qu'en droit public, l'influence de l'antiquité a été déterminante en droit privé. Le droit romain a été le premier droit théorisé. L'essentiel vient de Rome du fait de la supériorité de ses solutions et parce que le droit a acquis un caractère scientifique, il a dépassé le cas par cas pour s'élever au niveau des notions.
A Rome le droit s'est dégagé plus vite de la religion qu'en Grèce. On a fait plus vite la distinction du fas et du jus. Le fas est ce que les Dieux veulent. Les romains ont fait de leur droit une science, un objet de réflexion intellectuelle. Ils ont dégagées un ensemble de règles cohérentes, de définitions, de classifications pour permettre une pratique durable. On a appelé le peuple romain le peuple du droit.

Extraits

[...] Tout ce qui est dans le droit et qui n'est pas modifié par les constitutions impériales forment le vieux droit. Ces jurisconsultes vont utiliser, enseigner ce vieux droit et le mettre à jour. Il y a des écoles de droit qui se créent en occident car les plus nombreuses se trouvent en orient : Constantinople, Athènes, Alexandrie, Beyrouth. Dans ces écoles on ne parle plus latin mais grec. Ils font des compilations et ils commentent avec parfois une mise à jour. [...]

[...] La procédure est beaucoup plus secrète qu'autrefois. Les procès ne se plaident plus dehors mais dans les églises. Les plaideurs sont séparés du public par un rideau ou une grille que l'on appelle cancela. Seul le jugement est publié. Le lieu où se passe les débats se nomme le secretum. La procédure devient de plus en plus écrite avec des auxiliaires de justices qui notent sur des procès verbaux. La procédure devient payante. On ne rend plus la justice le dimanche. [...]

[...] Le rôle du préteur va être proche de la réalité mais va engendrer un certain désordre. Les grands évènements politiques commencent à l'époque de Carthage. Avec les conquêtes les petites villes disparaissent. Les romains vont apporter leur droit aux peuples conquis du moment où ce dernier ne contrevient pas au droit du peuple conquis ; on n'impose pas. Les sources du droit Les sources traditionnelles. -Le jus civile . la loi. Il y a deux sortes. La 1ère est la lex rogata. [...]

[...] En attendant, ils paralysent la vie de la cité. Ainsi, les plébéiens vont accéder à la magistrature. Ils accéderont même à la haute magistrature par la suite. Ils veulent également la révélation des formules judiciaires, la fixation définitive du calendrier judiciaire. On assiste d'abord à la mise par écrit des coutumes ce qui est l'objet de la loi des XII Tables. On donne une base écrite, légale au droit Un tribun de la plèbe (magistrat issu de la Plèbe) va contester le monopole des patriciens et après avoir résisté 8 ans, acceptent la loi des XII Tables. [...]

[...] Cette tradition ne rend pas l'accipiens propriétaire. L'aliénateur n'a pas besoin d'être propriétaire de la chose. Ces contrats interdisent le jeu de l'usucapion. Ces trois contrats mettent à la charge de l'accipiens l'obligation de restituer la chose reçue au terme prévu. Ces contrats sont des contrats synallagmatiques imparfaits, puisque dépositaires, commodataires ou créanciers gagistes peuvent demander le remboursement des frais qu'ils ont pu faire pour améliorer la chose. [1]Personne sous tutelle à l'époque. Le tuteur est le père ou le mari. [...]