Histoire du droit pénal

Thèmes abordés

Histoire du droit pénal, fondations antiques, racines antiques et médiévales, système accusatoire, Code pénal

Résumé du document

Le droit pénal c'est le droit de la poena (= la peine), mot ambigu en grec double sens le sens de la souffrance et le sens de compensation, donc une compensation douloureuse. Caractère de sanction à but compensatoire. Revêts dans le droit pénal un double aspect, l'aspect de droit et de procédure. Le pur droit pénal : ensemble de règles législatives. Ensemble de principes. Les principes ne seraient pas grand-chose s'ils n'étaient pas appliqués. Le droit pénal stricto sensu : la procédure pénale.
Le droit pénal sans la procédure pénale est comme un manche de couteau sans lame, la procédure pénale sans le droit pénal est comme une lame de couteau sans manche.
Droit dont la genèse a été beaucoup discutée. Le droit pénal est en quelque sorte le noyau du droit, c'est le droit « qui fait peur », le droit criminel est le synonyme du droit pénal. C'est le droit de la sanction, qui peut aller jusqu'à la poena capitalis (peine capitale).
Rapport entre un droit positif (constatable) et un droit naturel (invisible).
Sans cesse le droit pénal a besoin pour exister d'institutions capables d'imposer la peine.
En effet la peine est loin d'être simple à imposer, requiert la force la prise de corps, la détention et parfois la violence finale comme la mort.

Extraits

[...] Article 425 : rédaction des coutumes. Début d'une prise de contrôle qui va se caractériser sur un mode timide avant de devenir une ambition plus forte sous les bourbons. A. Les ordonnances de 1498 et 1539 Vont créer sous Louis XI celle de 1498 et François Ier celle de 1539 vont créer des conditions d'exercice nouveau de la justice pénal. Vont fixer des principes qui vont rester utiliser par Louis XIV, certains mécanismes sont resté aujourd'hui : ordonnance de Blois. [...]

[...] A côté de ces 4 magistrats supérieurs il y a les magistrats inférieurs, le censeur qui établit l'impôt et fait le recensement de la population il y aussi les édiles, qui sont les administrateurs municipaux et les questeurs qui sont les administrateurs financiers et enfin les tribuns qui sont les magistrats qui vont apparaître à la fin du 7ème siècle, le tribunal de la plèbe. Tous les magistrats ont un droit de se faire obéir et infliger des peines, imperium : Pouvoir de se faire obéir et de sanctionner la désobéissance. C'est plus tard que le preceps va monopoliser l'expression et on va voir disparaitre l'expression d'imperium. Les magistrats supérieurs vont avoir l'essentiel du rôle procédural pénal. Le rôle du magistrat supérieur se caractérise d'abord par sa solitude, pas d'assesseurs ni de tribunal collectif. [...]

[...] Au fond on a déjà l'extrême relativisme dans la figure de la plus absolu, sera au 19ème siècle, le grand philosophe de la déconstruction des valeurs, le grand philosophe qui disait qu'il inverserait toutes les valeurs, le grand philosophe au marteau (selon ses propres termes) selon Nietzsche il n'y a pas de vérité, il y a que des mensonges plus puissants cette phrase montrait au 19ème siècle l'extrême relativisme dont Socrate a peur au 5ème siècle avant JC. Protagoras ne dit pas autre chose que Nietzsche. D'après Socrate on tend à montrer qu'il n'y a pas de vérité et on entretient la division de la cité. [...]

[...] Très souvent dans les débats pénalistes au cours des siècles il y aura cette question d'une justice qui ne doit pas oublier, même si c'est irrationnel, que les tripes les passions à l'intérieur de la société dans la famille de la victime mais aussi dans l'opinion appelle au châtiment quasiment comme un sacrifice, très présent dans la conception grec. Est revenu en 1981 lors du débat sur la peine de mort tout ceci a été rappelé. Concernant Antigone, pour rappeler combien chez Sophocle elle a eu la valeur de confirmation de ces conceptions. [...]

[...] Cacheté par le sceau du roi. Expression apparaît dans l'ordonnance d'Orléans de Charles IX en 1560, et désigne un ordre particulier du roi expédié par lettre close, qui permet d'arrêté et d'enfermer une personne sans procès. Il l'invente dans le contexte particulier de la guerre des religions. Ramener l'ordre dans des circonstances extrêmes, et peut laisser la porte ouverte à l'arbitraire. En France les lettres de cachet ont été politique et arbitraire dans une proportion approximative de 1 pour 1000 et dans le reste des cas va fonctionner en demande par les sujets, donné par le roi à la demande particulier dans des motifs ni politique ni militaire, des lettres délibérées dans l'intérêt des familles Lettre de cachet du père contre son fils prodigue (dépensier, joueur), cas d'adultère. [...]