Histoire du droit des obligations : Les contrats RE

Thèmes abordés

Histoire, droit, obligations, contrats, RE

Résumé du document

Les contrats RE sont ceux qui se forment par la remise de la chose mais comme tout les contrats ils ne produisent que des effets personnels, ces contrats réels ils se forment entre deux personnes la première celle qui livre l'objet et elle devient créancière à chaque fois de sa restitution l'autre personne celle qui reçoit l'objet et qui devient débitrice de son côté de la restitution.
Dans ces contrats le consentement a tout de même un rôle, le consentement ne sert pas à former le contrat, en revanche ce consentement va permettre de déterminer les modalités du contrat. Ces contrats réels à l'époque classique il y en a 5 :
– MUTUUM
– FIDUCIE
– DEPÔT
– COMMODAT
– GAGE

Extraits

[...] Nécessairement son niveau de responsabilité sera faible pour ce dépositaire, car le contrat n'est pas fait dans son intérêt et de plus rend un service gratuit. DOL/FAUTE INTENTIONNEL CAS FORTUIT : esclave qui est volé par un tiers, esclave qui prend la fuite . FORCE MAJEUR : destruction de la chose par la foudre, la naufrage, la guerre, la piraterie . Le dépositaire ne sera responsable de la perte de la chose que si cette perte résulte de son dol, de sa faute intentionnel. Dans ce cas le déposant formera contre ce dépositaire, l'actio depositi, l'action du contrat et demandera des dommages intérêts. [...]

[...] A l'époque de la loi du XII Tables le taux d'intérêt était à 1/12 par mois donc 100%, à l'époque classique le taux d'intérêt ramené à à l'époque de Justinien à 6%. A l'époque classique deux règles déterminé : Les intérêts cessent d'être du quand ils atteignent le même montant que le capital. La prohibition de l'anatocisme c'est à dire de la capitalisation des intérêts. Interdit d'ajouter les intérêt au capital pour faire produire à cette somme de nouveaux intérêts, le taux d'intérêt toujours appliqué au seul capital et non au capital plus les intérêt accumulé. [...]

[...] Le créancier se défend il fait échec à la demande de revendication en opposant cette exception de dol. A l'échéance le créancier pas payé Que fait le créancier à l'échéance ? Le système précédent, le créancier gagiste recevait la propriété sur le bien par conséquent quand il était pas payé à l'échéance il pouvait la garder ou la revendre. Ici on a un créancier gagiste qui n'a que la possession sur la chose et l'empêche de vendre le bien à l'échéance. [...]

[...] On ne cherche pas à satisfaire le créancier. On a un recul par rapport à la fiducie dans cette solution il a des avantages, le contrat est simplifié par rapport à la fiducie mais le créancier perd une prérogative importante puisque dans la fiducie en tant que propriétaire de la chose il pouvait la garder ou la vendre à l'échéance. Par conséquent la pratique a amélioré encore ce contrat de gage, vers la fin de l'époque classique vers le IIème siècle l'usage se répand d'ajouter un pacte, une clause, au contrat de vente, le PACTUM DE VENDENDO, clause qui autorise à vendre cette chose. [...]

[...] Dans cette opération l'origine du contrat d'assurance, ces taux d'intérêts incluent à la fois des intérêts et une prime d'assurance versé à l'avance au prêteur d'argent et en contre partie de la prime reçu le prêteur accepte de financer le risque, de supporter ce risque de perte du navire, car si le navire ne revient pas ce prêteur ne pourra rien exiger. Ce prêteur assume ce risque car il a reçu une prime. Ce taux d'intérêt il peut être ajouté par le bien d'un simple pacte. [...]