Histoire du droit des obligations : Les contrats LITTERIS

Thèmes abordés

Histoire, droit, obligations, contrats, LITTERIS

Résumé du document

Apparaît à la fin de l'ancien droit au IIème siècle avant notre ère, un contrat de droit stricte. Besoins particuliers, Rome en plein expansion commerciale, les patres font des affaires, passent des contrats entre absents, ces individus vont tenir une comptabilité sur un registre privé, un livre de compte, appelé le CODES.
Le prêteur est en train de reconnaître d'autres contrats et notamment de reconnaître les contrats consensuels qui se forment par le seul échange des consentements, ils sont au nombres de 4 : la vente, le louage, le mandat et le contrat de société.
Fait pour fonctionner en complément de ces 4 contrats.

Extraits

[...] Ici c'est l'écriture qui crée l'obligation et elle sert tout autant à former le contrat, elle est AD VALIDITATEM, qu'à le prouver ce contrat, AD PROBATIONEM. Toutefois il est inutile de consigner dans le CODEX une créance qui serait né d'une stipulatio, d'un mutuum, d'une fiducie, si bien que les créances mentionnées dans le codex ont une origine propre, on est pas dans le cas des trois contrats de l'ancien droit. Ces mentions écrites ont surtout une fonction propre car dans le codex nous trouvons en réalité des écritures fictives qui vont permettre de réaliser deux opération complexes en droit des obligation. [...]

[...] Si primus doit 10 à secondus, secondus pour faire naître sa créance à inscrit dans son codex, colonne des dépenses -10 payé à primus. De son côté primus est le créancier de tercius de la même somme pour faire naître sa créance il a aussi écrit qu'il avait payé cette somme à tercius dans la colonne de des dépenses. De tel écriture oblige à faire deux obligations de paiement. Les trois parties vont s'entendre pour simplifier l'opération dans la réalité c'est tercius qui va payer directement secondus. Ainsi il y a délégation dans la réalité, tercius remplace primus en tant que débiteur. [...]

[...] Histoire du droit des obligations Les contrats LITTERIS Se forme par l'écriture, ces contrats au nombre de 3. D'abord le plus compliqué, Ensuite deux autres grecques, la SYNGRAPHA et le CHIROGRAPHUM. L'EXPENSILATIO. Apparaît à la fin de l'ancien droit au IIème siècle avant notre ère, un contrat de droit stricte. Besoins particuliers, Rome en plein expansion commerciale, les patres font des affaires, passent des contrats entre absents, ces individus vont tenir une comptabilité sur un registre privé, un livre de compte, appelé le CODES. [...]

[...] Si bien qu'en réalité devant le juge, le CODEX forme toujours une preuve insuffisante et les juges exigent d'autres moyens soit un autre écrit soit le plus souvent des témoignages. Ce contrat va tomber en désuétude au IVème siècle de notre ère car les pères de familles ne tiennent plus eux mêmes leurs comptabilité. Au IVème siècle ce sont les banquiers qui assurent cette charge. Les contrats LITTERIS inspiré par l'étranger la SYNGRAPHA et le CHIROGRAPHUM. Apparition a l'époque classique. La SYNGRAPHA acte rédigé à la troisième personne devant témoin, cet acte peut imposer des obligations à plusieurs individus. [...]

[...] La novation Nous sommes dans une hypothèse qui se combine avec les contrats consensuels. Ici on va utiliser l'expensilatio pour transformer une obligation de bonne foi en obligation de droit strict, puisque l'expensilatio est un contrat de droit strict. Par exemple primus doit à secondus à la suite d'une vente ou de n'importe quel contrat consensuel, primus doit acquitter un prix de vente de et son obligation est une obligation de bonne foi, car la vente est un contrat de bonne foi. [...]