Histoire du droit et des institutions : les fondations romaines, l'expérience médiévale et la construction de l’Etat moderne

Thèmes abordés

histoire du droit, histoire des institutions, fondations romaines, expérience médiévale, construction de l'Etat moderne

Résumé du document

On ne sait rien avant 2400 avant J.-C. Toute société humaine a des droits. Le droit est originaire du proche orient, de Suze 1902, avec les célèbres documents législatifs de la Mésopotamie ancienne, le Code d'HAMMOURABI. Code utilisé à Babylone, il date environ de 1792 - 1950 av. J.-C. Cela ne signifie pas qu'il n'y avait pas de droit avant. Il paraît impossible qu'une société humaine soit organisée sans une forme de droit même si dans une société tout n'est pas forcément du droit.
« La vie sociale partout où elle existe de façon durable tend inévitablement à prendre une forme définie et à s'organiser ait le droit d'être autre chose que cette organisation dans ce qu'elle a de plus stable et de plus précis. » Du sociologue fondateur Émile DURKHEIM -> La division du travail social.
Ce sont des Dieux que vient le droit à l'époque, en Mésopotamie ou du Dieu de la Bible. Ces différents Dieux sont à l'origine du pouvoir royal, qui a pour mission d'établir la justice. On peut faire une distinction entre les 2 civilisations. Le droit mésopotamien invoque le patronage des Dieux, mais il n'est nullement un droit religieux, il ne s'occupe pas des pratiques, des croyances ou des rites religieux. Il en va autrement du Dieu de la Bible qui est seul auteur de la Table de la loi. Il n'en est pas seulement l'auteur, il est le seul à avoir le pouvoir de modifier la loi. C'est toujours le Dieu qui donne ses commandements.
En Grèce, le droit a une origine divine, les Grecs ont un autre regard. Ils pensent que les Dieux ont laissé aux hommes le droit de légiférer pour les choses du quotidien, au 4e s. av. J.-C., mais ce droit est laissé aux poètes, aux sages (réflexion sur l'existence). Il faut attendre le droit romain pour qu'on pense une construction du droit émanent de spécialistes (de juristes). Mais il y a un excès dans le propos lorsque l'on dit Rome a inventé le droit. Rome organise le droit, en fait une science et un art, il crée une neutralité, des procédés aptes à soumettre toute donnée juridique à une norme.

Extraits

[...] Nous devons beaucoup à un homme : Henri Le barbu, évêque de Nantes, qui en 1406, afin de déterminer les liens de parenté qui empêchent au mariage, ordonne officiellement à ces curés des régimes paroissiaux. A coté de l'enregistrement des baptêmes, on commence à noter les mariages et les enterrements. En 1539, l'ordonnance de Villère Cotterêts prévoit un dépôt des registres au greffe de la justice royale. Cette ordonnance est à l'origine des registres des états civils. Personne juridique Elles ont pris naissance à Rome. Après les guerres sociales, les villes dont les habitants ont obtenu la citoyenneté romaine gardent leur organisation. Le prêteur reconnaît à ces citoyens certains droits. [...]

[...] Jusqu'au 13e siècle, le droit du moyen age pénétré de formalisme ne nous permet pas de parler de contrat en termes généraux. Il faut ajouter deux précisions il y a des différences entre nord et sud, problème de le distinction du droit public et privé. En tout cas, à partir du 12e siècle, le droit canonique et romain vont modifier la conception du contrat. Les compilations de Justinien vont permettre l'élaboration d'une doctrine du contrat. Le droit canonique va tempérer la rigueur des principes romains, imposer les conceptions de la morale chrétienne. [...]

[...] Le censeur est chargé du recensement des citoyens et de la classification de leur fortune. Ce sont les personnes qui vont procéder aux adjudications. A la fin de la république les censeurs sont près à disparaître. Les proconsuls et les propréteurs A partir du 3ème s., sont nommés proconsuls ou propréteurs les magistrats sortis de charges et se voient attribué le gouvernement d'une province et sont appelé gouverneur. A partir de 52 av., on impose un délais de 5 ans avant d'obtenir cette fonction. [...]

[...] Il préfère donner du travail au peuple au lieu de leur donner des aumônes. Il fait même entrer, au sénat, des gaulois et des espagnols. Il veut que les peuples réunis dans l'empire ne soit plus qu'un seul peuple sans distinction vainqueur/vaincu. Nous sommes en train de passer par une monarchie absolue. Les monarques se font accorder des honneurs réservés aux dieux. Brutus assassine César en plein sénat. Le gouvernement se reconstitue après une grande anarchie se forme un autre triumvirat avec Octave, Antoine et Lépide. [...]

[...] Ils proposent à des hôtes des lots de terre. Les serfs vont se sauver et se diriger vers ces espaces nouveaux pour être libres et propriétaires. Mais cela entraîne des problèmes importants : tout le monde y gagne sauf les seigneurs qui ont des serfs. Ils vont devoir baisser les redevances et accorder la liberté. Les habitants vont arracher les privilèges aux seigneurs. Ils vont demander un allégement des coutumes, il y aura des chartes de franchise (charte de Lorisse, charte de Beaumont, utilisés comme exemples). [...]