Histoire du droit des institutions : l'Europe médiévale

Thèmes abordés

Histoire du droit des institutions, Europe médiévale, féodalité, prémices de la modernité, État moderne

Résumé du document

L'origine de l'expression moyen-âge est péjorative elle signifie époque intermédiaire. Cette expression a été inventée par les humanistes italiens et notamment Pétrarque qui considérait la transition médiévale avec mépris comme une période de profonde décadence dans le domaine culturel, intellectuel et artistique.

Voltaire dans l'essai sur les mœurs de 1756 utilise l'expression moyen âge pour célébrer la victoire des lumières sur l'obscurantisme de l'église et la victoire d'une civilisation raffinée sur la grossièreté et la barbarie des siècles de fer. Les réformateurs des lumières jugeaient la période médiévale au prisme de critère politique. Pour eux, cette période est terrible, car elle correspondait à la fin des cités grecques et romaines. Pendant la période des cités, le gouvernement avait appartenu au peuple par l'intermédiaire de ses assemblées qui votaient une loi s'imposant à tous. Les cités étaient dirigées par un pouvoir exécutif élu pour une période de temps très court et qui gouvernait collégialement. Donc du point de vue des philosophes des lumières la période des cités grecques et romaines est enviable. Le seul réel régime démocratique remonte à Athènes au 5e siècle et cette démocratie a décliné au 4e siècle et la Rome républicaine était loin d'être dirigée par le peuple, mais plutôt par une oligarchie de la noblesse et de l'argent. Cette vision était idéalisée et la devise du moyen âge était péjorée. On va découvrir une période qui a vu naître : les premiers codes de lois dont le Code Justinien, les grands pères de l'Église comme Saint-Augustin et saint Ambroise, les califats des Omeyyades et des Abbassides et les écoles de droit musulman, l'Église catholique et le droit canonique, la Common Law en Angleterre, la littérature des responsa des rabbins du Nord de la France et du Midi, les universités et la doctrine juridique, Al Andalous et la Sicile sous domination musulmane, et enfin, la naissance de la France telle que la connaissons aujourd'hui.

Extraits

[...] Le juge était seulement un arbitre. A partir de la fin du 3e siècle ces procédures accusatoire a été supplanter par la procédure extraordinaire qui était une procédure dans laquelle l'état se charger lui même de rechercher les criminelles en la personne du juge l'époque les gouverneurs de provinces). Donc c'est ce que vont décider de faire les officiaux, ils vont décider pour des crimes qui leur paraissent très graves comme l'hérésie vont décider de faire renaître cette vieille procédure romaine extraordinaire. [...]

[...] Et enfin en reconstruisant des instituions administratives centralisées et décentralisées. Section Des rois s'affirmant comme suzerains suprêmes Sous section 1 : Suzeraineté et souveraineté Le suzerain c'est dans le droit féodo-vassalique, le seigneur auprès duquel pourra se plaindre le vassal victime de son seigneur. En d'autre terme c'est le signeur qui est supérieur hiérarchiquement au seigneur du vassal. Le suzerain peut convoquer le seigneur fautif à sa cour pour le faire juger après ses autres vassaux. La sanction et le désaveux qui consiste à briser le lien unissant le vassal à son précédent seigneur. [...]

[...] Il ne faut pas confondre procédure inquisitoire avec la procédure inquisitoriale. La procédure inquisitoriale c'est celle des tribunaux d'inquisition qui juge, qui sont spécialisés à partir du 13e siècle pour juger uniquement les hérétiques. A 13e siècle il commence à y avoir une chasse aux hérétiques puisque la papauté commence à se renforcer pour condamner toute personne qui a une doctrine contraire à son dogme. Le crime d'hérésie va être poursuivie de manière systématique au 13e siècle partout en Europe. [...]

[...] Les rois étaient désignés par l'élection des grands et à chaque élection, on choisissait soit un membre de la famille carolingienne, soit la famille robertienne. Ça a fonctionné de 888 à 987 jusqu'au moment où un membre de la famille robertienne, Hugues Capet, a décidé de ne pas respecter la règle de l'alternance qui voulait que succède un carolingien et Hugues Capet a pris le pouvoir. Il a violé la règle de l'alternance, après un robertien succède un autre robertien Hugues Capet. [...]

[...] Toute notre modernité c'est construire autour de ces libres car c'est par eux que nous ont été léguer nos catégories juridiques actuelles ainsi que les mécanismes qui sont la base de notre droit. Section Un siècle de guerres contre les Barbares à l'Ouest et les Perses sassanides (dynastie en Perse) à l'Est. Sous section Les guerres de reconquêtes à l'Ouest contre les Vandales et les Goths La reconquête commence par l'Afrique à partir de 533. Justinien vainc le royaume Vandale. Et en trois mois il se rend maître de toute l'Afrique du Nord. Ensuite, il s'attaque à la Sicile et à la Calabre et il reprend l'Italie. [...]