Histoire du droit de la famille

Thèmes abordés

Histoire du droit, droit de la famille, Summa divisio, personne, personnalité juridique, personne physiques, personnes morales, alliance, union, parenté, succession, régimes matrimoniaux

Résumé du document

La famille et le droit de la famille. Qu'est-ce que la famille ? La famille est un groupe de personne physique plus précisément un réseau de personne physique. En effet ce qui en droit caractérise la famille en droit c'est que les différentes personnes juridiques qui la composent sont reliées entre elles par des liens juridiques particuliers et spécifiques de deux natures différentes : l'alliance (l'union) et la parenté. Le fait de dire que c'est un réseau plutôt qu'un groupe est important, car en droit la famille n'est pas un cercle fermé. Bien entendu le lien de parenté et l'alliance ce n'est pas tout, il y a aussi le droit de succession, droit des régimes matrimoniaux par exemple. Ici dans ce cours on va s'intéresser exclusivement dans ce cours d'histoire du droit de la famille l'union et la parenté.

Extraits

[...] Pour d'autres c'est un acte politique ou charitable permettant à des orphelins d'avoir une famille. Difficile a concilier car pour les premiers il faut accorder l'adoption a ceux qui n'ont pas d'enfant. Par ailleurs toute une parti des révolutionnaires pensent que l'adoption est conçut comme un instrument politique, de brassage social conçu pour atténuer les inégalités de naissance et l'adoption droit viser a favoriser la division des fortunes, c'est un instrument politique. Il faudrait donc l'adoption des plus pauvres par l'adoptions des plus riches. [...]

[...] Le droit canonique connait donc ces deux formes. La parole de futur est les fiançailles, rappelant la pratique romaine des fiançailles mais à Rome cela était un pratique purement sociale. Le droit canonique estime que lorsque l'on a fait les fiançailles l'on s'est engagé, elle considère dans que cela fait naitre des obligations sanctionné par la juridiction ecclésiastiques. Par ailleurs le droit canonique encadre juridiquement les fiançailles afin de lutter contre la tradition de commencer a marier de très jeune enfant. [...]

[...] Mais celui ci peut aussi être dissout sous une forme de divorce : La répudiation ou le divorce par consentement mutuel Tradition germanique et filiation : liens du sang et autorité paternelle Ces droits apporte une valeur égale à la parenté paternelle et maternelle voit une certain prééminence de la parenté maternelle. Cette importance du lien cognatique explique l'attention toute particulière apporté à la virginité de l'épouse au moment du mariage et la consommation pendant le mariage. L'importance du lien du sang d'exclu pas l'exposition d'enfant, l'écarté. Elle est malgré tout moins fréquente qu'à Rome et n'est pas un droit exclusivement détenu par le père. [...]

[...] La loi de 1975 rompt avec cette habitude en donnant une définition abstraite et générale de la faute, ce qui ouvre très largement la place à l'interprétation. L'on définit donc la faute différemment, et autre transformation du divorce pour faute, il n'est plus conçut comme il l'était depuis 1884 et avant 1804, il n'est plus conçut exclusivement comme un divorce sanction. Cette évolution, se manifeste notamment dans le fait que le versement des prestations compensatoires et dissociée de la faute. [...]

[...] Il faut donc que le maitre accepte de renoncer a ces droits sur son esclaves. En droit romain il existe des modes d'affranchissements extrêmement variés. Certains modes sont très formelle par exemple l'un des modes d'affranchissements les plus courants c'est le testament. Il peut aussi affranchir son esclave de son vivant et dans ce cas la il y a une procédure particulière. Puisque l'affranchissement est une pratique relativement courante à Rome il peut y avoir des modes d'affranchissements informels par une simple lettre ou déclaration orale. [...]