Histoire du droit familial

Thèmes abordés

Histoire du droit familial, famille dans la Rome ancienne, famille patriarcale, époque classique, Moyen-Age en France, famille Franque, famille féodale, époque moderne, relations parents-enfants, droits des successions, période libérale

Résumé du document

En 40 ans le droit de la famille a beaucoup évolué (relations, successions...)
Les différents rapports de droit occasionnés par la famille (mariage, démariage, filiation, rapports patrimoniaux).
Droit de la famille : C'est une expression relativement récente sans réelle définition, mais plutôt des applications. Le sens du mot famille est évolutif. Les réalités de ce groupe ont elles-mêmes beaucoup évolué selon les époques, sociétés. Et chaque société, ou époque a ses familles. Il y a une diversité des familles avec une constante : un modèle souvent idéalisé.

Extraits

[...] Première catégorie : Les « heredes suis » sont ceux qui deviennent autonome à la mort du père. Ils vont se partager le patrimoine par parts égales (hommes et femmes). Si il n'y a plus de personnes dans cette catégorie, on passe à la seconde. Deuxième catégorie : Les « agnatus proximus ». Ce sont les cousins . Si plus personne on passe à la troisième catégorie. Troisième catégorie : Les « gentiles ». Ce sont les parents les plus éloignés. [...]

[...] Le mariage est un sacrement dans la religion chrétienne. D'un point de vue légal, le mariage à Rome continuait à être régi par le droit laïque. La question de la dissolution va faire débat. La religion chrétienne exaltait la situation de célibat tout comme la situation de veuvage. Car dans ces deux cas ils considèrent qu'il est à même de se consacrer entièrement à Dieu. Concernant le célibat, en 320 les lois d'Auguste sont venue abroger les lois concernant le célibat. [...]

[...] Dans ce contexte le roi demande au père conciliaires de se prononcer et de prendre une position sur les mariages sans le consentement des parents. Le roi souhaite que ces mariage soient nuls. Le concile à refusé cela, car ça aurait été l'encontre des principes de l'église. Les évêques à leur tour ont demandé au Concile que pour les mineurs de moins de 16ans il faille l'accord de l'évêque du lieu du mariage. Le Concile refuse toujours sur le même motif de liberté du consentement. Il prend cette position par rapport au mariage. [...]

[...] Ces tribunaux de familles traitent de toutes les questions familiales. On pouvait saisir ces tribunaux en cas de problèmes entre époux, en cas de succession et c'était contre ces tribunaux qu'avait lieu les plaintes contre les enfants. Il n'y avait pas de limitation de cas de plaintes mais pas possible envers les enfants de plus de 20 ans. Les tribunaux étaient constitués de 6 personnes qui sont placés sous la présidence du juge de paix. Le père de famille pouvait désormais saisir les tribunaux de famille. [...]

[...] Les testaments prennent le modèle de celui du droit romain au 12e siècle. Soit un testament qui était fait oralement. Il disait à l'oral ses volontés en présence de témoins (au minimum 7). Pour ceux qui écrivaient, il y avait le testament écrit avec le sceau du testateur. Chapitre 3 : La famille à l'époque moderne C'est la période de l'ancien droit français construit depuis un certain nombre de siècles. Les principes sont assez stable sur le droit de la famille du 13e à la révolution. [...]