L'histoire du droit pour expliquer le droit actuel

Thèmes abordés

histoire du droit, droit actuel, droit romain, droit coutumier, culture juridique romaine, Gaule, Carolingiens

Résumé du document

Source du droit est un héritage antique, comment cet héritage antique a été concurrencé par la coutume ? Quel est l'apport de l'Église ? Comment tout ça a fusionné en une codification napoléonienne au 17e siècle ?

L'empereur byzantin du 6es Justinien :
Longue évolution du droit aux influences diverses. Le modèle français se distingue d'autres systèmes juridiques qui ont des approches totalement différentes, le modèle français n'est pas un modèle universel, système français créé par notre histoire, notre coutume… selon les cultures on pense le droit différemment = concept protéiforme.

Extraits

[...] Histoire du droit Introduction : L'histoire du droit pour expliquer le droit actuel Source du droit est un héritage antique, comment cet héritage antique a été concurrencé par la coutume ? Quel est l'apport de l'Église ? Comment tout ça a fusionné en une codification napoléonienne au 17e siècle ? L'empereur byzantin du 6es Justinien : Longue évolution du droit aux influences diverses. Le modèle français se distingue d'autres systèmes juridiques qui ont des approches totalement différentes, le modèle français n'est pas un modèle universel, système français créé par notre histoire, notre coutume selon les cultures on pense le droit différemment = concept protéiforme. [...]

[...] Paradoxalement le christianisme comme pensée philo ou religieuse n'a pas eu une grande influence sur le droit romain lui-même. Il a eu une grande influence sur le droit de a famille mais pas dans le droit pénal. Au milieu du 5e av JC avec loi des 12 tables moins 450, les compilations de l'empereur Justinien au début Du 6e s de notre ère. Section 2 : les deux monuments de la culture juridique romaine A. Loi des douze tables 450 av JC. [...]

[...] Conclusion : ces capitulaires sont es actes créateur de droit dans le cadre d'un régime centralisé. Il s'occupe surtout d'administration et d'ordre public. Ces capitulaires ont été avant tout des instruments de propagande politique car ils symbolisent le prestige impériale et la grandeur des carolingiens, ils sont à la fois un outil de gouvernement et des instruments d'unification politique. Cette unité politique disparait en 843 avec le traité de Verdun qui partage le territoire entre les 3 fils de Charlemagne, la dynastie s'affaiblie et est concurrencée par d'autres grandes familles. [...]

[...] Comment va-t-on déterminer ce qu'on peut présenter devant un juge ? Ce droit critiqué par Jean Carbonnier (grand juristes) il dénonce le fait que tout soit droit (panjurisme) c'est un excès, à la place il propose l'hypothèse du non-droit. Le droit n'a pas monopole de la sanction. On peut interdire par une chose autre que le droit. Flexible droit, Carbonnier Deux manières de définir le droit : Par sa sanction (déf : des juristes) Par sa fonction (déf : des sociologues) C. [...]

[...] Section 1 : les principales caractéristiques du droit romain A. un doit enraciné dans la pratique La principale source du droit privé a été l'activité du préteur, son rôle très actif entre et 2e s (époque classique du droit romain). Il délivre des actions de plus en plus nombreuses, qui permettent de protéger toujours plus de situations juridiques. Au moment de son entrée en fonction le préteur fait la liste des actions qu'il s'engage à délivrer, ce que l'on appelle l'édit du préteur, liste gravée dans la pierre et affichée sur le forum. [...]