Histoire du droit - Esprit de système et esprit des siècles

Thèmes abordés

histoire du droit, esprit de système, esprit des siècles, législation axiomatique, droit réaliste, législation conforme aux moeurs

Résumé du document

"Aujourd'hui que tout est changé dans l'ordre politique, il est indispensable de substituer aux lois anciennes un code de lois simples, dont la rédaction facilite l'intelligence et qu'il soit tout à la foi le principe du bonheur social et la sauvegarde de la morale publique".
Une politique de table rase avait conduit à voir la législation comme étant dépourvue de perspectives historiques : l'esprit de système, qui trouvait traduction dans l'esprit du siècle, se voulait créateur d'un droit nouveau.

Extraits

[...] Par combinaison, il allait s'agir d'en déduire tous les dvp. Leibniz, à la suite de Grotius, va avoir pour but de réduire le droit à la logique, pour cela, il va s'inspirer d'un traité de math : les Eléments d'Euclide et avait rédigé un ouvrage, Eléments du droit, qui étaient constitué de def rédigées selon un ordre logique et qui constituaient les 1ers principes du droit. Son ambition était de rédiger un exposé des pbs juridiques et de leur résolution. [...]

[...] Il se présentait cme le tenant de l'esprit des Siècles écoles de legis s'opposent : la legis devait-elle procéder d'une science abstraite et systématique ou d'une science fondée sur l'expérience historique ? L'esprit de système : une legis idéaliste 1er caractère : la legis, fondée sur des évidences rationnelles, était envisagée selon les tenants de cette école comme ayant le visage d'une œuvre abstraite et logique. Cette législation, de par ses critères, était susceptible de former un système convenable pour tous, chaque Nation. Il est impératif de se débarrasser de l'ancienne législation. Voltaire « voulez-vous avoir de bonnes lois ? brulez-les toutes et fates en d'autres ». [...]

[...] Lois fondées sur un réalisme expérimental : les lois servaient de boussole aux législateurs. Il va s'agir d'un droit marqué d'un constructivisme empirique. La legis devait être menée sans heurter les citoyens. Il s'agissait aussi de ne pas procéder à une constatation des coutumes : procéder à une estimation de ses mœurs, coutumes et à l'estimation de leur utilité soc « il est utile de conserver tout ce qui n'est pas nécessaire de détruire : les lois doivent ménager les habitudes, qd ces habitudes ne sont pas des vices ». [...]

[...] La loi n'est pas une création, un pur acte de puissance et dépend des mœurs et manières des citoyens. Si les lois et mœurs se trouvent dépendant du climat, il n'en reste pas moins que l'action du législateur ne peut pas s'étendre aux règles gouvernant la conduite morale des individus : pour Montesquieu, une loi ne peut pas portée sur les mœurs et manières. L'initiative du légis s'en trouve réduite. Le droit est plutôt subi que voulu. Une legis conforme aux mœurs Le 1er consul avait déclaré « les lois sont faites pour les mœurs » : le nouveau régime entame un chang fonda : dès les travaux préparatoires du Cciv, la nvelle règles de conduite prise en compte était de prendre en compte les faits et les mœurs. [...]

[...] Pour lui, pour tenir compte de l'Esprit des Siècles, il allait s'agir de profiter de l'ens du passé, de la trad du bon sens et des règles et maximes de l'ancien temps : les rédacteurs du code civil renouent avec un philo que nous avons mis de côté pendant la RF, Montesquieu et sa théorie des climats : ces rédacteurs entendaient rédiger un code qui seraient conforme aux habitudes des fr. Une legis guidée par un déterminisme L'Esprit des lois se place ds une vision radicalement diff de celle qu pouvait être celle des encyclopédistes. Les revol avaient considéré l'Homme cme un arbitre de la legis : il devait créer le droit. La philo de Montesquieu suggérait de préférer un déterminisme. [...]