Histoire du droit : de l'Empire romain aux temps modernes et contemporain

Thèmes abordés

Histoire du droit, Empire romain, temps modernes, temps contemporain, ordre juridique national

Résumé du document

La loi des 12 tables fixe les droits de la famille, des biens, contient également des éléments de droit pénal avec une définition des délits et des peines encourues par le vol, les atteintes aux récoltes, l'ascension des faux témoignages mais le droit pénal est assez primitif dans un conflit, la personne qui est lésée doit composer avec le coupable (s'entendre avec) et s'il n'arrive pas alors la loi du talion s'impose (œil pour œil dent pour dent).
Elle fixe surtout les relations du citoyen avec la justice, le peuple n'avait pas accès aux droits, c'est donc la première loi écrite qui fixe les relation entre le citoyen et la justice et son principal objet est de reconnaître la reconnaissance de certains droits et lui donner les moyens de les faire appliquer et sanctionner par la justice.
La loi recense toute une série de cas concret à propos desquels elle donne aux particuliers des actions (legis actiones), c'est faire valoir son droit devant la justice. Les actions sont des possibilités aux citoyens de se faire rendre justice dans un procès. On touche aux sources les plus anciennes du droit privé romain, le droit civil, qui s'est construit autour de cette procédure des actions de la loi.

Extraits

[...] Il déplore que celui-ci ne fut pas philosophe. A plusieurs reprises dans son œuvre, il souligne les inconvénients qui résultent de l'assemblage bizarre formé par les anciennes lois romaines, le droit canonique et les coutumes barbares qui s'est érigé en France sur les ruines de l'empire Romain. L'hostilité sans mesure de V se manifeste surtout à l'égard du drpoit coutumier. Sa véritable haine pour ce droit coutumier s'exprime dans un célèbre dialogue entre un avocat et un plaideur où V met ses mots dans la bouche du plaideur, il y a t-il coutumes en France qui ont force de loi, ces lois sont presque toutes différentes, un homme qui voyage dans ce pays change de loi presque autant de fois qu'il change de chevaux de poste. [...]

[...] Les préteurs sont des magistrats chargés de la justce mais ne sont pas des juges, ils organisent le procès. ( magistrature supérieure aussi). Magistratures inférieure aussi comme les édiles, les questeurs (finances de l'état) les censeurs (recenssement pour l'impot) et enfin des magistratures normales et les magistratures exceptionnelles comme les dictature (régime contraire aux démocraties)en situation de crises politiques, de guerre on pouvait nommer un dictateur auquel on remettait tout le pouvoir pour une duré de 6 mois le temps de résoudre les pb. [...]

[...] Voltaire unification du droit et réforme des législations civiles et pénales Ce n'est pas un théoricien achevé, né en 1694 en plein apogée de la monarchie et s'éteint en 1778 la monarchie vient à disparaître. Après de brève études juridiques il s'est tourné vers la littérature, la poésie. V refusa d'embrasser une carrière d'avocat comme son père notaire le voulait. C'est un grand contestataire de la religion et notamment du christianisme. Son code secret est écrasons l'infâme. C'est le saint père de la république laïque, du point de vue politique il est plutôt conservateur, partisan de la monarchie absolue qu'il souhaite éclairé par les philosophes. [...]

[...] Les mœurs des anciens romains vont se corrompre avec les richesses, les conquêtes, le luxe, la corruption morale, et la république va être secoué par de nombreuses crises intérieures. D'abord la révolte des GRACQUES qui sont des paysans sans terres en 133 et 121 av JC, une crise qui porte sur les terres cultivables, les paysans s'enterrent, en réclament et sont soutenus par un noble romain, GRACCHUS, qui va se faire assassiner, et vont mener une révolte qui se termine dans un bains de sang, et donc cette révoltes s'estompe. [...]

[...] Si on a plus souvenir du contraire on dit qu'elle est immémoriale et a donc force obligatoire. La coutume exprime le sentiment du droit dont s'inspire à un moment donné un groupe social déterminé. Une coutume ne subsiste et autant que se maintient à son sujet l'unanimité morale du groupe. Elle disparaît par non usage, on dira alors que la coutume tombe en désuétude. B. Domaine et cadre de la coutume Au Moyen-Age la coutume est devenue la source majeure du droit: le droit coutumier. [...]