Histoire du droit: le droit actuel prend sa source dans le passé

Thèmes abordés

histoire du droit, tradition chrétienne, droit romain, système juridique, fondements du droit

Résumé du document

Les termes juridiques, les mots du droit, les concepts ne sont pas apparus hier, ils ne sont pas apparus de la volonté arbitraire du législateur parce que le droit actuel prend sa source dans le passé, c'est vrai pour le droit français mais aussi vrai pour tous les droits européens.
Même si on laisse de coté ses manifestations les plus anciennes, l'histoire de notre système juridique, de notre droit commence avec Rome. Ce sont les romains qui ont posé les fondements du droit français. C'est donc avec eux que commence l'histoire du droit français.

Extraits

[...] L'église s'est organisée d'abord au niveau local en assemblée de fidèle sous la responsabilité d'un évêque. Et dans son organisation, elle reproduit le modèle de l'état romain, sa hiérarchie s'intègre dans les cadres administratifs de l'empire avec à sa tête le pape qui dirige une véritable organisation. Et donc, au moment où l'empire disparait en Occident, l'église est prête à prendre la relève et à poursuivre l'œuvre de l'empire romain d'occident. L'église utilise le droit romain dans son fonctionnement, elle le développe et donc la pensée chrétienne et la pensée laïque romaine vont se mélangées au sein même de l'église. [...]

[...] Au niveau militaire : puisqu'au niveau militaire se trouve le compagnonnage cad que les jeune guerriers créent des liens personnels avec des guerriers plus anciens dont le mérite militaire est reconnu. Il en résulte des relations étroites, de fidélité et de dépendance. Et lorsque ses peuples germains s'installent dans l'empire ils vont influencer les populations romaines qui s'y trouvent. Alors l'installation des germains dans l'empire et principalement en Gaulle s'est faite de manière progressive, elle est liée à l'arrivée en Germanie de tribus venues d'Asie centrale qu'on appelle les Huns. [...]

[...] A coté de cette aristocratie, il y a des hommes libres qui sont avant tout des guerriers. Puis il y a des demi- libres qui sont d'anciens esclaves ou des membres des tribus vaincus et tout en bas il y a les esclaves. Alors les rapports sociaux au sein de ses tribus s'organisent à deux niveaux : Au niveau familial : parce que la famille est la première cellule de la société des tribus germains. Cette famille est fondée sur le mariage et sur l'autorité du père de famille. [...]

[...] Mais rapidement un 1er problème apparait lorsque le Roi a plusieurs fils. La question est réglé dès le règne de Robert de pieux alors que ses deux fils s'oppose le Roi tranche et choisi son fils ainé et le fait sacré en l'associant au trône. Cette solution qui impose de transmettre la couronne au fils ainé se transforme en règle coutumière qu'on appellera la règle de PRIMOGENITURE. C'est ainsi que commence a apparaitre les 1ère règle de succession au trône, les difficultés son résolu au fur et à mesure qu'elle apparaisse et la solution adopté devient une règle coutumière qui n'est plus jamais contester. [...]

[...] Les préteurs créent donc de nouvelles règles pour permettre aux citoyens d'accéder à la justice. A la fin du 2ème siècle avant notre ère, le préteur crée librement le droit que vont appliquer non seulement les citoyens mais aussi les étrangers. Ce système juridique va se modifier lorsque la république va se transformée en empire. le droit de l'empire La mise en place de l'empire va faire évoluée le droit romain. Ce droit va subir l'influence de l'empereur qui peu à peu va vouloir influer sur le droit. [...]