Histoire du droit: la diversité des systèmes juridiques

Thèmes abordés

Systèmes juridiques, droit romain, légalisme, pluralisme, histoire du droit

Résumé du document

Il existe quatre grandes familles de droit :
- La famille des droits fondés sur la civilité. Le droit est fondé sur les rites sociaux et les règles de comportement (Cf. Chine et Japon).
- La famille des droits fondés sur l'oralité.
Fonctionne par la conciliation, la médiation, par la discussion ou « palabre » (Afrique Noire, Océanie, Indiens d'Amérique).
- La famille des droits fondés sur la religion. C'est le cas du droit hindou, avec ses révélation et son système de castes (officiellement aboli, mais officieusement toujours en vigueur), du droit musulman, avec le Coran et la tradition orale (Sunna) qui évolue au fil du temps, des interprétations.
- La famille des droits occidentaux.

Extraits

[...] Le droit est fondé sur les rites sociaux et les règles de comportement. (Cf. Chine et Japon) La famille des droits fondés sur l'oralité Fonctionne par la conciliation, la médiation, par la discussion ou palabre (Afrique Noire, Océanie, Indiens d'Amérique) La famille des droits fondés sur la religion. C'est le cas du droit hindou, avec ses révélation et son système de castes (officiellement aboli, mais officieusement toujours en vigueur) ; du droit musulman, avec le Coran et la tradition orale (Sunna) qui évolue au fil du temps, des interprétations selon les régions : on peut donc dire des droits musulmans différents interprétés différemment. [...]

[...] -Le sénat qui donne son accord sur les projets politiques : auctoritas. Il ne décide sur rien mais il donne son avis indispensable a tout projet politique Ce système est une oligarchie, le gouvernement de quelques-uns, car le pouvoir appartient aux élites : les patriciens= l'aristocratie et puis aux plébéiens qui ne sont pas issues des grandes familles. Ce système fonctionne jusqu'au Ier av JC. S'ouvre alors une période de crise très grave qui débouche sur des guerres civiles ou se succède des dictateurs (régime des pleins pouvoirs pour une personne pour 6 mois max). [...]

[...] Le droit est constitué par des règles posés et imposées par l'autorité publique : droit positif. Le droit est constitué aussi par la jurisprudence, les droits subjectifs, les contrats Mais dans ces cas aussi, il y a un rôle de la puissance publique. C'est la conception romaine du droit. a)La définition romaine du droit Paul au IIIe considérais le droit, c'est ce qui est bon et juste, cette idée reprend l'idée de Celse, IIe, qui définissait le droit comme l'art du bien et du juste. [...]

[...] Ce magistrat est chargé de la juridiction ne crée pas de droit mais il délivre des actions qui protège des situations particulières qui avant n'existe pas dans le champ du droit. Le champ juridique est créé par la procédure. Le droit romain est souple, il recherche constamment ce qui est juste. Savoir le droit ce n'est pas s'en tenir à ses termes mais à sa force et à son pouvoir. La définition romaine du juste Cette définition est donnée par Ulpien, IIIe, qui dit qu'il faut rendre à chacun ce qui lui revient : SUUM CUIQUE TRIBUERE. [...]

[...] Apparition de la place du forum à Rome, enceinte autour de Rome, concept de l'imperium : pouvoir de commandement absolu. Le roi est reversé par l'aristocratie et pris le pouvoir. La république bataille d'Actium et mort d'Antoine. Respublica : chose public. Le gouvernement est l'affaire de tous et non plus du seul roi. La république est composée d'institutions collectives et individuelles qui ont vocation à représenter la totalité du peuple : -Assemblés populaires, les comices qui votent les lois et élisent les magistrats, titulaires de charge publiques. [...]