Histoire du droit - Le concubinage

Thèmes abordés

concubinage, Babylone, histoire du droit, code d'Hammourabi, Amtum, textes biblique, mariage, divorce, Rome antique, doctrine, concubin

Résumé du document

Selon Merlin de Douai, le concubinage a deux significations :
- Il ignifie un mariage ancien encore en usage dans quelques pays
- C'est aussi le nom d'un commerce charnel entre une femme et un homme n'étant pas encore mariés.
Babylone le code d'Hammourabi évoque le concubinage dans trois paragraphes. Le concubinage apparait comme un remède à la stérilité de la femme mariée et ne doit s'exercer qu'à cette condition.

Extraits

[...] En récompense de cela, elles deviennent libres à sa mort. Enfants lors de cette union considérés comme légitimes mais n'ont pas de droits dans cet héritage sauf s'ils sont appelés par le père dans cet héritage. Hébreux peuvent choisir des concubines en choisissant des captives à la guerre. I. Le concubinage et la Rome antique Ius conubii réservé à une catégorie particulière à Rome, tout le monde ne peut pas se marier. Seuls les individus jouissant de la citoyenneté romaine peuvent contracter un juste mariage. [...]

[...] Reconnaissance très lente dans le droit romain. Auguste s'est attaché à cette question. N'a pas donné de reconnaissance juridique au concubinat qui ne produit pas de faits civils mais l'a reconnu licite, pas de sanctions pénales attachées au concubinage contrairement au commerce illicite qu'on peut obtenir avec une femme non mariée. Sous l'empire, notion de concubinage va se préciser par 5 grands juristes. A l'époque du Haut empire, Ulpien précise qu'il est illicite et immorale que la même femme puisse être successivement la concubine du père et d'un fils ainsi que d'un grand-père et du petit-fils car il ne peut pas y avoir de concubinage dans l'inceste. [...]

[...] Après une première injonction pour cesser le concubinage, le clerc concubinaire prive du tiers de ses revenus. S'il persiste il perd la totalité de ses revenus et il est suspendu de ses fonctions. Après la troisième injonction, perte de toute perpétuité de tout bénéfice et office ecclésiastique. Après la quatrième, excommunication. Concubinage dans le droit civil français France : « concubinage regardé comme une débauche contraire à la religion et aux bonnes mœurs. On le regarde comme contraire aux bien de l'Etat et sous ce point, il est l'objet de la sévérité de nos lois » selon Merlin de Doué. [...]

[...] L'ancien droit français Le droit canonique et le concubinage Face au concubinat, l'Eglise a deux attitudes. Elle a d'abord pratiqué la tolérance en s'efforçant de moraliser cette union puis en la combattant voire en la prescrivant. Concubinage redevient une simple union de fait avec l'épanouissement du droit romain. Eglise née dans l'empire, difficile de combattre immédiatement ce qui dans les mœurs romaines se trouvent opposés à sa doctrine. Eglise dans un premier temps s'accommode du concubinage car elle n'a pas élaboré un système de législation matrimoniale : premier concile de Tolède admet expressément le concubinat pourvu qu'il soit monogame. [...]

[...] Rapprochement des sexes entraine des liens de parenté, les parents de l'un deviennent les alliés de l'autre. En droit canonique, concubinage entre dans la catégorie des pêchés de fornication. Caractère spécifique puisque qu'il réside dans l'Etat systématique, continue des relations, dans la permanence volontaire de l'occasion du péché. Incrimination canonique vise aussi bien le concubinage des clercs que des laïcs. Malgré cette menace, clergé médiéval n'a pas toujours été clair. Concile de Trente ⋄ dispositions sur le concubinage du clergé. [...]