Histoire du droit: l'affirmation du droit français sous la monarchie absolue

Thèmes abordés

droit européen, code civil, histoire du droit français, droit coutumier, monarchie absolue

Résumé du document

Au 17ème et au 18ème siècle, pendant 200 ans la puissance française s'affirme et elle aboutira à donner un rang de super puissance à notre pays. C'est visible dans tous les domaines, par exemple démographique. En effet, au 18ème siècle, la France est plus peuplée que l'Italie, l'Espagne et l'Angleterre réunie, et sans l'hémorragie entrainée par la révolution, la France aurait atteint plus de 100 millions d'habitants.
D'autre part, le français est la langue des échanges diplomatiques. Donc importance du droit français.
Cette époque est celle des conceptualisations décisives et des premières codifications, la France qui exporte ses produit, sa littérature, ses idées (la philosophie des Lumières est appelé philosophie française), exporte aussi ses modèles juridiques.
Les prémices établis par Napoléon vont se répandre dans toutes l'Europe.

Extraits

[...] On présent les choses de façon variable, la nation ce sont les vivants et les morts c'est un tout qu'on ne peut pas identifier à la somme des parties qui le compose. Et la différence est radicale car l'affirmation de la souveraineté national n'implique pas du tout le droit de vote individuel. Syéiès écrit que l'idéel pour constituer l'assemblée de la nation, (l'AN), ca serait le tirage au sort. Pour doter la nation d'organe de décision on va prévoir un système électoral qui laisse s'exprimer les plus qualifié. Le suffrage censitaire n'est pas un accident de l'histoire, l'accident est plutôt le suffrage universel. [...]

[...] Et l'ordre du clergé va se fissurer et 150 députés du clergé vont donc rejoindre les députés du tiers-états. Pour le G royal, il y a là une accélération des événements, inquiétante car jusqu'alors les E généraux c'était une instance consultative et à partir du moment où l'assemblée du tiers rend de nouveau arrivant, l'assemblée représente la nation tout entière or, normalement le seul qui peut parler et représentent la nation est le roi. Cette assemblée paraît donc âtre une menace pour le G. [...]

[...] Il n'y a que sur mer où la France doit composer avec la supériorité navale des britanniques. Il faut affaiblir l'Angleterre qui 10ans auparavant nous avait enlever la Canada. Tous les gens cultivés parlent français, a la cour de St Saint-Pétersbourg en Russie on parle français car c'est plus chic que d parler Russe. Et bien sur la philosophie française est connue et lue dans toute l'Europe. Sans cet arrière plan qu'il ne faut pas méconnaître, on ne peut as comprendre l'écho que vont susciter les événements qui vont changer radicalement le destin de l'Europe. [...]

[...] Exemple : les provinces qui avaient une personnalité marquée, une identité culturelle forte, comme la Provence, le Languedoc, la Bourgogne ou la Bretagne, ces provinces avaient des états particuliers qui se réunissaient périodiquement. Et la tradition leur garantissait des compétences, et la compétence que ces assemblées avaient toujours était celle de consentir à l'impôt. Les pays d'états c'était les pays, les provinces, qui avaient des états particuliers. Les pays d'états avaient tous les privilèges fiscaux. Le pouvoir royal devait négocier avec les assemblées, pour déterminer le prélèvement fiscal sur le territoire. [...]

[...] Elle est créatrice d'u nouveau système de dt privé, la nouveauté n'est pas totale mais elle est très grande. La création n'a pas était émancipatrice pour les femmes, les hommes de 89 partageaient tous les préjugé des générations précédente sur les femmes. Le principal de ces préjugés c'était ce que l'on appelle l'imbecilitas sexus le faiblesse du sexe féminin, la femme était une perpetuelle mineure au regard du droit. Avant le mariage, la fille était sous l'autorité de son père, qui en pratique donnait sa fille en mariage au gendre qu'il avait choisi. [...]