Histoire du Droit - les tentatives royales en fiscalité

Thèmes abordés

Histoire, droit

Résumé du document

les besoins de la monarchie vont croitre, et les revenus sont insuffisants. Passage pro-gressif d'un prelevement sur les vassaux a un prelevement sur tous les sujets : suzerai-neté->souveraineté.
Pour ce faire il fallait le consentement des sujets ou de leurs représentants a l'impot. Ces représentants ce réunissent en une assemblée : états généraux (noblesse, clergé, tiers état), réunis pour la 1ere fois au début du 14eme s par phi le bel. En 1436 les EG se réu-nissent a Tour : ils acceptent l'établissement d'impots indirects, sans limitation de durée. En 1439 dans l'ordonnance qui crée l'armée permanente, le roi charles 7 établie l'impot direct permanent : la taille royale. Existe ainsi une fiscalité contemporaine de l'état.
La fiscalité indirect : les aides->impots qui frappent la circulation et la vente de certaines marchandise. La gabelle est un impot qui frappe la vente du sel. Les « traites » sont des d de douane perçus au frontière de la fr mais aussi lors du passage d'une province a une autre.

Extraits

[...] En 1283 dans ses Ct de beauvaisis Beaumanoir formule l'essentiel d'u e doctrine du pwr legslatif du roi Le roi souverain par dessus tous a la garde générale du royaume ; a ce titre il peut faire tout établissement pour le commun profit et ce qu'il prescrit doit etre obéit. pour justifier cette requonquete du pwr legislatif du roi ? les l2gistes invoquent des adages emprunt2s au digeste de justinien. Au 13eme s encore ces affirmations sont un peu éloignées de la pratique. [...]

[...] Ils vont prendre des ordonnances de réformations. Phi le bel prend la 1ere en 1303 qui sera renouvelée au long du 14eme et 15eme s une trentaine de fois. Vouloir réformer les institutions a cette époque est une obsession de la monarchie. Ceci témoigne de l'insuffisance des structures admin, judicaires, financieres fr. ces répétitions de mesures attestent du manque d'effet de la loi. C-Les limites et les tempérements au pwr royal. Peu a peu le roi législateur a su se liberer de l'emprise féodale mais a partir du 14eme s si le roi est l'auteur de la loi les mesures qu'il prend sont souvent imposée par une force nouvelle que représente les états généraux. [...]

[...] Ils vont entrer aux services des rois. Et nombreux sont ceux qui avaient appris le d romain dans les universités de pays de Ct. Il existe une proximité du d savant et par conséquent cette proximité allait peu a peu vaincre les réticences royales a son égard. D'autant que la d romain va rendre service au pwr grace a l'action des légistes, qui ont été les auteurs d'un d public emprunt de D romain. Ils vont dire que le roi est empereur en son royaume, soit qu'il a les meme prérogatives que l'empereur et qu'il n'a donc plus a se méfier de l'empereur et donc du d romain. [...]

[...] Ainsi le pwr législatif du roi a progressé du 12eme au 15eme et illustre la rennaissance de la souveraineté royale. d royal une oeuvre modeste les interventions législatives du roi ne s'exercent que dans un champ restreint . La portée de la loi du roi est souvent insuffisante. Le pwr législatif du roi connait des limites. A-le domaine réduit de la loi la Ct l'emporte encore sur la loi, il y a aussi un vaste domaine législatif qui appartient au d canonique. [...]

[...] il est nommé a vie et commande tous les gens de guerre. Bertrand du guesclin (14eme a été le 1er grand chef des armées en qualité de connétable. b-un grand légiste : le chancelier il est surtout recruté parmis les légistes, spe du D romain. Jusqu'à la revolution la fct persiste et est le ministre le + importants. Il est responsable de la rédaction des actes royaux, gardien du sceaux royal. C'est un fct essentielle car avant d'aposer le sceau il procede a un contrôle des actes royaux. [...]