Histoire de l'administration

Thèmes abordés

Histoire du droit, administration, science administrative, police administrative, police, ancien régime, administration révolutionnaire, administration Napoléonienne, administration moderne

Résumé du document

L'administration et la science administrative désignaient la science de la police. On avait à l'époque considéré cette science de la police comme un art. La police et l'administration étaient synonymes, s'était la science de l'organisation. Le traité de police de Nicolas de LA MAR : C'était un exposé de droit positif assorti d'une description des structures administratives c'est-à-dire du fonctionnement des organisations et complété par des propositions d'amélioration. Au XIXe beaucoup d'auteurs vont revendiquer un statut indépendant pour la science administrative.
La science administrative si l'on devait la définir, c'est l'étude raisonnée et méthodique du fonctionnement des bureaux. (C'est comme cela que l'on appelait l'administration sous l'ancien régime.)

Extraits

[...] Le moment clé de la révolution et de l'empire était la centralisation. Cet esprit de décentralisation commence a travailler les esprit déjà au XIX siècle. Cette décentralisation au nom des intérêt locaux s'était l'idée de rapprocher le pouvoir public des citoyens a travers les conseils locaux, une revalorisation du rôle du maire et sa va être l'idée avec ce principe électif des libéraux dans la charte révisé de 1830. Donc c'est un projet libérale au départ. Tout un courant d'opinion incarné par Tocqueville voit dans la participation des citoyens un gage de liberté. [...]

[...] Le conseil générale tiens un session annuelle de quinze jours maximum avec un mission la répartition de l'impôt direct entre les arrondissements assortis du vote des centimes additionnelles pour assurer les dépenses du département. - Le conseil de préfecture : Le conseil de préfecture il a changé de nom et est devenu le tribunal administratif. Le sous préfet a un conseil mais il a qu'une autorité consultative. Le conseil du préfecture est chargé du contentieux administratif du département. Les municipalités sont en tutelles, le maires décide aidé du conseil municipale. [...]

[...] En pratique cela fonctionne bien, on voit des carrières de fonctionnaires : un sous préfet qui représente l'état et passe ensuite en juridiction administrative. C L'autonomie provinciale Quelque rares provinces périphérique, ont conserver une administration autonome que l'on appel des états provinciaux ou état particuliers. Ces derniers ont le privilèges de lever son impôt soit même qui est une fiction. Ces états ont la police économique dans leur ressort, il gère l'entretient des routes, réalise l'infrastructure. Elles sont mieux administrer en terme de proximité administrative que les autres. [...]

[...] Il faut attendre 1979 pour que les énarque redevienne majoritaire dans les corps des administrateurs civil. Au sein des administrateurs civil, le corps des administrateurs civil des finances va connaître la trajectoire fabuleuse des inspecteurs des finances. * La fonctionnarisation de la politique : C'est sous la IV république que l'on voit arriver des ministres issus de la société civil qui vont former la technocratie. A la libération on est dans une guerre froide Corrélativement la haute fonction publique va vouloir garder sa distance d'autant que l'instabilité gouvernementale lui laisse un champ libre assez important. [...]

[...] Ceci est la marque de Colbert, ce n'est pas un juriste, fils de négociant. Il va vouloir orienter la politique du royaume vers le mercantilisme qui est la philosophie d'économie politique selon laquelle la richesse d'un pays provient de son commerce. Si on a l'argent on a la puissance, le droit passe au second plan et n'est plus que la règle du jeu de cet enrichissement. La bureaucratisation des affaires va se contaster dans le royaume de louis XIV et en particulier se sont les intendant de justice police et finance qui vont être les agents centralisateur, l'oeil de l'état dans les provinces. [...]