L’héritage romain en droit

Résumé du document

Entre 58 et 51 av J.C, Jules César parvient à conquérir toute la Gaule, qui entre sous la domination de Rome. Cette cité, fondée selon la légende en 753 av J.C, n'a cessé depuis d'accroitre sa puissance. Elle est devenue le centre d'un grand Etat. Cet Etat connut deux grandes périodes :
- la République, instaurée en 509 av J.C, année où le septième et dernier roi de Rome (Tarquin le Superbe) est chassé par le peuple. A la royauté succède donc la République, et à celle-ci en 27 av J.C
- l'Empire, lequel durera cinq siècles en Occident et plus longtemps encore en Orient
De très bonne heure, les romains opèrent une distinction entre la règle inspirée et garantie par Dieu (appelée le Fas) et le droit romain/humain (le Jus). A Rome le droit n'existe qu'à partir du moment où il bénéficie d'une sanction en justice (remarquons la conception traditionnelle de la notion de norme juridique). Dès lors, la juridiction joue un rôle déterminant dans la naissance et le développement du Droit, c'est la sanction juridictionnelle qui créé le Droit, et cela jusqu'à la généralisation de la procédure extraordinaire (c'est-à-dire en dehors de l'ordonnancement classique) sous l'Empire.

Extraits

[...] Les Institutes, parce que plus simples que le Digeste, connaitront un très grand succès. - les Novelles : La seconde édition du code de Justinien, celle de 534, n'a pas arrêté l'activité législative de Justinien. Jusqu'à sa mort, survenue en 565, l'empereur publia de nombreuses constitutions, souvent très importantes. Ces textes sont désignés sous le nom de Novelles. Ces compilations ont été introduites en Italie à la faveur de la reconquête de la péninsule par les armées de Bélisaire (=général des armées de Justinien). [...]

[...] Il nomme ensuite un juge privé, chargé de rendre la sentence au cours de la seconde phase du procès. Le préteur à son entrée en charge délivre un édit dans lequel il annonce les cas où il accordera une action en justice, il demeure donc la principale source du droit entre 150 av et 150 ap JC. L'action précède donc le droit. La procédure formulaire vient accroitre ce pouvoir, le préteur rédige une formule au juge où il lui dit comment trancher. [...]

[...] Par ailleurs, le Jus Romain reste encore extrêmement formaliste, voire ritualiste. Les plaideurs sont obligés de prononcer certaines paroles et d'accomplir certains gestes sous peine de nullité du procès. De nombreux Romains reprochent aux pontifes d'interpréter les coutumes dans les propres intérêts de la classe sociale à laquelle ils appartiennent, à savoir le Patriciat, cette aristocratie qui regroupe les plus prestigieuses familles de Rome et dont les chefs peuvent se vanter du titre de patres (=père). Face à cette classe se trouve la Plèbe, c'est-à-dire la masse des non- privilégiés, mais elle représente quand même l'immense majorité du peuple, et peut donc faire pression pour obtenir des droits civils et politiques : d'où la loi des Douze Tables. [...]

[...] L'Église a donc hérité des structures de l'Empire Romain, mais également de sa culture et de sa langue ; en cela elle apparaît comme l'intermédiaire entre l'Antiquité et le Moyen-âge. Bibliographie indicative Rome et le droit par Ducos M. (Poche - 1 septembre 1996) Le Droit romain par Michel Villey et Que sais-je? [...]

[...] La Jurisprudence romaine atteint son apogée entre le Ier siècle et la première moitié du IIIe siècle. Sous le Haut Empire, le Droit ne fait pas l'objet d'un enseignement contrôlé par l'Etat, c'est auprès d'un juriste de renom praticien du Droit) que se forment les jeunes gens désireux de s'initier au Droit. Avec l'empire, la jurisprudence change de nature. En effet, sous la république, l'autorité de la jurisprudence reposait uniquement sur la valeur personnelle et le prestige social des juristes. [...]