Hans Kelsen : le positivisme normatif

Thèmes abordés

Hans Kelsen, positivisme normatif, théorie du droit, sein-sollen, norme juridique, norme fondamentale, droit naturel, droit international

Résumé du document

Nationalité autrichienne.
Justice constitutionnelle (rédacteur de la Constitution autrichienne de 1920) plus du droit international comme droit positif, il défend l'idée d'une organisation internationale.
Il établit une "théorie du droit" dans laquelle il s'agit de définir les conditions de possibilité d'une science du droit. Ce n'est pas une science empirique qui décrit les faits, car le droit n'est pas un fait, mais une ou des normes.

Extraits

[...] Cette connexion est essentielle car pour Kelsen en droit, il n'y a pas de choses mauvaises en soi mais que des choses mauvaises parce qu'interdites le droit est tjrs relatif : il évolue selon les conduites que l'on interdit ou non. Droit = tech sociale de production de conduite unité du système juridique qui est centralisé. / \ Existence de droits positifs non centralisé. Ex : droit international. Mais on va vers une centralisation. Ex : CEDH. Les normes ne prévoit pas toujours une sanction, mais les « normes primaires » normes les plus importantes), si. Fonctions des normes juridiques Les normes juridiques ont 4 fonctions : - COMMANDER (fonction la + importante). [...]

[...] Celle-ci n'est pas la même pour tous problème : on ne peut pas faire une étude épistémologique sans définition exacte. - Il suppose en logique l'absence d'autorité positive problème : selon Kelsen, toute théorie doit se faire positive. • Du point de vue politique : le droit naturel légitime un état de fait discordance entre le droit positif et le droit naturel. Le droit naturel n'est pas cohérent avec le raisonnement de Kelsen, puisque celui-ci situe le droit dans le domaine du devoir et non dans le domaine de l'être. [...]

[...] • La validité est l'existence spécifique des normes : existence non pas factuelle mais idéelle. Pour qu'une norme existe elle doit simplement être valide, cad qu'elle est créée selon une procédure indiquée par une norme supérieure (cela suppose une hiérarchie). • L'efficacité est l'application de la règle dans la réalité : la norme n'a pas besoin d'être efficace/ respectée dans le monde réel pour être valide. / \ Plus tard, Kelsen dit que la POSSIBILITE D'EFFICACITE est une condition de la validité de la norme. [...]

[...] Peut être assimilée à la fonction de commander car elle ne dit rien du contenu et donne seulement la fonction de commander. - PERMETTRE DES CONDUITES HUMAINES. Peut être rattachée à la fonction de commander car permettre une conduite c'est la plupart du temps ne pas l'interdire. - ABROGER. Permet de supprimer la validité d'une norme par une autre norme. Elle suppose que le système a atteint un certain niveau de hiérarchisation pour bien distinguer une norme supérieure qui conditionne la validité de la norme inférieure. [...]