Grands systèmes de droit contemporain

Résumé du document

Grands systèmes de droit contemporain, cours de 30 pages



Today le droit comparé occupe une place de premier plan = le régulateur de la vie sociale. Les rédacteurs de la rédaction des droits de l'homme et du citoyen de 1789 héritiers de rousseau, Kant?demandaient au droit d'assurer la coexistence es libertés, la vie en commun des citoyens dont la liberté ait été absolue si ces citoyens n'avaient pas du reconnaître aux autres des prérogatives identiques aux leurs.





TITRE 1 : LES DROITS ROMANO-GERMANIQUES 13

TITRE 2 : LE DROIT ANGLO-SAXON : 19

TITRE 3 : LES DROITS D'EXTREME ORIENT. 27

Extraits

[...] C'est pourquoi au japon on refuse de saisir justice. Vaut mieux trouver une conciliation ou une médiation. Car qu'on ait gagné ou perdu les deux parties vont continuer à vivre ensemble après le procès donc il vaut mieux trouver réconciliation que victoire à un procès. problème quand un japonais est confronté à un européen. [...]

[...] La juridiction royale n'admettait donc que traditionnellement les trespass writ. Toutefois parce que les juridictions inférieures n'admettaient que des dommages et intérêts limités, les juridictions royales se sont vues obligées de reconnaître comme valides de nombreuses interprétations artificielles utilisées par les avocats pour élargir cette catégorie de trespass writ. Donc abolition des forms of action en 1832 : à partir de cette réforme va commencer une nouvelle forme d'évolution du droit anglais de la Common Law et notamment en limitant le rôle du jury de 12 citoyens qui ne faisait que rendre un verdict et qui n'avait aucune appréciation sur la portée de principe du writ. [...]

[...] Grands systemes de droit contemporain : Introduction : = un cours de doit comparé. Analyse comparative d systèmes de droit des différents pays. C'est une science spéciale du droit. Lorsqu'un juriste est mis en présence de droits existant ou ayant existé dans le monde, il est conduit à question de savoir dans quelle manière, dans quelle mesure ces droits présentent des . Des raisons historiques : pourquoi cet ensemble de droit a évolué ? c'est le travail des historiens du droit Des raisons spatiales : pourquoi les droits (objectifs : règle de droit) des pays du monde sont si différents les uns des autres ? [...]

[...] Les juges anglais suivis par les théoriciens de la Common Law prétendent que les retouches successives apportées aux règles jurisprudentielles ne modifient aucunement le fondement de ce droit.C'est idée que la Common Law change ou évolue tout en restant la même. Alors que dans notre système c'est pas compréhensible. L'application d'une règle de la jurisprudence anglaise tirée de ce que les anglais appellent la ratio decidendi d'une affaire antérieure, ne dégage pas de principe général des faits de la cour. L'esprit du droit anglais ne se comprend qu'à partir de ce refus de toute logique de codification. [...]

[...] Les atouts du trust sont liés à la manière dont les attributs du droit de propriété sont réglés par le principe de la conscience équitable. Certains juristes français analysaient le trust comme une forme de mandat, or c'est faux. Le trusty est un propriétaire véritable, mais ici il y a avec cette propriété, la conception de conscience équitable. Donc les devoirs du trusty ne sont pas fixés au départ, ils s'adaptent à tout changement intervenant dans le milieu socio-économique, pouvant appeler des interventions pour augmenter la valeur des biens à lui confiés. Le rôle attribué au trusty tend vers une obligation de vigilance. [...]