Les grands codes juridiques du Moyen Âge

Thèmes abordés

Codes juridiques du Moyen Âge, sacralisation de l'Etat, fondement de la coutume, droit coutumier, droit romain, Corpus iuris civilis

Résumé du document

Problème lié à la formation de l'Etat) L'empire : l'idée d'Empire universelle reste, les moyens font défaut (pas moyen de faire un Etat) ; les monarchies nationales se développent en marge de l'Empire (l'Etat se fait par les monarchies nationales) ; les principautés et les villes : des Etats avec une souveraineté imparfaite (manque de souveraineté parfaite).

Extraits

[...] Autre Moyen pour la recherche hist. o Coutume : orale et fragile alors elle instaure une résiliation de la coutume et la transmet de génération en génération (passage de l'oral à l'écrit) - Allusions dans les actes de la pratique, allusion des transactions foncières (elliptique) - Les records de droit (récitation publique de la coutume selon un rituel établi) - Enquête (interrogation de coutumiers : ceux qui savent la coutume) - Rédaction de coutumes code de droit coutumier) Les anciens récitent les anciens, forte récitations de la coutume. [...]

[...] Mais en faite on est loin de la démocratie : elle n'est pas comme elle prétend et la continuité est très problématique car elle met en valeur la force de la famille (autarcie). o Elle n'est pas si ancienne qu'elle croit et sa continuité avec les barbares est un peu problématique o Elle remonte à trois ou quatre génération (Attention avec le terme immémorial) o La coutume à un côté indigène, autarcique de la coutume - Elle est consensuelle : ne veut pas dire démocratie. [...]

[...] C'est aussi le moment de concilier des opinions contradictoire. Le Décret de Gratien (écrit un corpus de droit) et dès 13e les papes sont des juristes. C'est un droit ouvert qui s'enrichit et ce n'est pas comme le droit romain et il y a sans cesse un accroissement (pas le cas du droit romain) Rapport entre coutume, droit civil et droit canon - Droit romano-canonique versus coutume o Droit écrit VS droit oral o Potée universelle VS application locale - Opposition à relativiser o Les coutumiers sont couvent des juristes ayant fait des études de droit ! [...]

[...] Consultation de coutumiers : les gens parles d'eux même, des problèmes pour aider à trouver des articles comme sur la succession et il y a la rédaction de la coutume = droit coutumier. C'est la mise par écrit par les juristes romains ou canon et devinent un discours moins purs. - Droit coutumier = coutume mise à l'écrit mais déformation venue des juristes qui écrivent les coutumes. - Depuis 20-30 ans cela intéresse les historiens : le rapport entre mémoire et le passage de l'oral à l'écrit. Ce n'est pas le contenu mais le discours du rapport entre mémoire et droit, passage à l'oralité qui intéresse les historiens. [...]

[...] C'est un droit que pour l'Eglise, qui se le réserve et la société est revendiquée par l'Eglise. L'Eglise veut par le canon faire respecter la morale. - Le droit canon est la pour tous et pour le salut de l'âme et c'est une prétention universelle - qui n'est pas la même chose que la coutume et pas comme le droit romain car ce n'est pas fait de l'empereur mais canon a une origine divine - l'Eglise veut à travers ce droit garantir la morale individuelle, elle a une portée universelle Le droit canon : évolution historique (chronologie) - apparaît quand l'Eglise devient une institution officielle de l'Empire (4e s.) = aussi là que l'Eglise commence à avoir des biens (bureaucratie) - les sources du droit canon : o actes de conciles, décision des papes, capitulaires carolingiens, dogme chrétien (source du droit = patrimoine). [...]